Même si les professionnels de santé se sont habitués à l’accès direct par le patient au dossier médical. Il n’en reste pas moins que cette disposition législative soulève encore de nombreuses questions.

L’Institut droit et santé organise, le 20 janvier 2009, en partenariat avec l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris un colloque intitulé « Accès direct au dossier médical ». Cette rencontre-débat aura lieu de 17 h à 20 h à l’hôpital Saint Louis, dans l’amphithéâtre Millian. Elle a pour but de présenter les résultats de l’enquête conduite par l’Observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé (ODRP) de l’université Paris Descartes.

Les attentes des différents acteurs (patients, administratifs, médecins) et les difficultés soulevées par cet accès direct feront partie des sujets abordés. Le tout se déroule sous le haut patronage de la Haute Autorité de santé.

Tous les détails sont disponibles en ligne sur le site de l’Institut. Une inscription préalable, par voie électronique, est indispensable pour pouvoir assister à cet évènement.

C’est à la Cité des sciences et de l’industrie, porte de la Villette à Paris, que se dérouleront les 2^es rencontres de la Haute Autorité de santé (HAS), juste avant les fêtes de fin d’année, les 18 et 19 décembre 2008. Chacun pourra y faire connaissance avec de nouveaux partenaires ou approfondir des liens existants puisque la Haute Autorité de Santé convie les professionnels, les associations du monde de la santé et les institutionnels à participer.

Ces rencontres sont pavées de bonnes intentions. La HAS « souhaite illustrer l’enjeu que représente la qualité pour garantir un système de santé solidaire pour tous, apporter une vision globale de la qualité en santé et impulser des actions concrètes, portées par l’ensemble des acteurs du monde de la santé ». Trois axes principaux doivent servir d’articulation aux débats : faire de la qualité un élément de régulation du système de santé ; améliorer avec les professionnels la qualité des soins ; impliquer les usagers dans la qualité des soins. On peut espérer que des questions comme « la standardisation des soins à des fins économiques est-elle un gage de qualité ? » ou « La délégation des tâches pour compenser une carence démographique programmée permet-elle une meilleure prise en charge du patient ? » seront abordées afin que ces rencontres ne servent pas uniquement à la HAS à imposer son point de vue administratif. Le programme ne semble pas refléter une telle ouverture d’esprit.

L’inscription en ligne est dès à présent possible. Rencontres sans lendemain ou naissance de relations durables, chacun pourra sans doute trouver son bonheur à ces rencontres de la HAS…

C’est le thème retenu pour la 8^e journée scientifique de la Société française et francophone d’éthique médicale. Cet évènement est prévu le jeudi 2 octobre 2008 et se déroulera dans le grand amphithéatre de l’Université Paris Descartes, 12 rue de l’école de médecine, dans le 6^e arrondissement de la capitale.

C’est le professeur Alain Grimfeld, président du Comité consultatif national d’éthique, qui est chargé de la conférence d’ouverture en revenant sur l’avis de son institution intitulé « Santé, éthique et argent : les enjeux éthiques de la contrainte budgétaire sur les dépenses de santé en milieu hospitalier » de juin 2008.
Plusieurs sujets seront abordés sous forme de tables rondes parmi lesquels on peut noter « Les prescriptions et actes les plus appropriés en la circonstance », « De la gestion des patients à la promotion de la santé » ou « Vers quelles nouvelles prises en charge et participation : Enjeux éthiques ? »

A cette occasion seront remis les prix senior Yves Pélicier et junior Jean Bernard de la Société française et francophone d’éthique médicale.

Prévu au Québec, le congrès « Transformations et paradoxes » aura lieu les 11, 12 et 13 mai 2009. Il s’agit du 5^e congrès international francophone sur l’agression sexuelle (CIFAS). Cet évènement qui a lieu une fois tous les deux ans, en alternance entre l’Europe et le Canada, se déroulera à l’Université du Québec à Montréal.

« Instauré en 2001, ce congrès résulte de la volonté de rassembler régulièrement des chercheurs et des intervenants de la communauté scientifique internationale francophone oeuvrant dans le domaine de l’agression sexuelle face à cette problématique qui nous préoccupe tous et désirant avant tout trouver des solutions qui permettront de réduire le nombre de victimes. » C’est à Paris qu’avait eu lieu le précédent congrès.

L’Institut Philippe-Pinel de Montréal et le Regroupement des intervenants en matière d’agression sexuelle (RIMAS) se chargent d’organiser le congrès. L’appel à communication est ouvert dès à présent. Le programme sera mis à la disposition des internautes ultérieurement.

Le Mouvement français pour le planning familial organise à Paris les 19 et 20 septembre 2008 un colloque intitulé « Droit à l’avortement : quels enjeux pour les femmes en Europe ? »

Les réflexions au cours de ces journées devraient permettre d’apporter des réponses à des questions comme :
– où en est le droit à l’avortement en Europe ?
– quelles stratégies pour inscrire dans la loi le droit à l’avortement ?
– quelle reconnaissance du droit des femmes à disposer de leur corps ?

D’autres thèmes seront abordés comme « Droit à l’avortement et éthique » ou comme « Avortement : le choix des femmes ».

Le programme complet est disponible sur le site du Mouvement français pour le planning familial. L’inscription en ligne est possible.

Depuis maintenant cinq ans, l’Union régionale des caisses d’assurance-maladie de Franche-Comté organise chaque année une Université d’été francophone en santé publique à Besançon.
 
Certains participants d’Afrique, associés à l’ONG Action et développement (AcDev), ont souhaité s’inspirer de cette initiative pour proposer une formation d’une semaine du même type, adaptée aux réalités des pays du Sud.

Cette première Université de Dakar en promotion de la Santé se déroulera du 26 au 31 octobre 2008 au Sénégal.

Onze modules de formation sont proposés :
1. Politiques de santé, réformes en cours et approches stratégiques ;
2. Promotion de la santé ;
3. Financement de la santé, assurance maladie et protection sociale ;
4. Education pour la santé : de l’intention à l’action ! Communication pour un changement de comportement ;
5. Pratiques communautaires en santé : Sida, paludisme, tuberculose ;
6. Evaluation des interventions en santé ;
7. Santé maternelle et périnatale : approches nouvelles ;
8. Santé de la reproduction des adolescents et des jeunes : vers une approche multisectorielle pour répondre aux besoins des jeunes ;
9. Santé des personnes âgées ;
10. Politique et stratégie de promotion de la santé bucco-dentaire ;
11. Alimentation et nutrition en Afrique : nouveaux défis.
 
Pour toutes informations complémentaires, contacter Madame Rokhaya Gningue
Email : univpromosantedkr@acdev-int.org
Site : acdev-int.org

Deux conférences sont au programme de Sciences Po avant la fin de l’année.

Les Tribunes de la santé

La génétique : scénario pour une crise ?

par Jean-François Kahn, président de l’université Paris Descartes.

Cette conférence aura lieu le 09 octobre 2008, amphithéâtre Leroy-Beaulieu, 27 rue Saint-Guillaume, Paris 7^e.
L’inscription y est obligatoire et peut se faire en ligne.

Une conférence internationale

Drogues & cultures

Colloque organisé par la Chaire santé de Sciences Po et l’Observatoire français des drogues et toxicomanies (OFDT).

Cette conférence aura lieu les 11, 12 et 13 décembre 2008, à Sciences Po, 27 rue Saint-Guillaume, Paris 7^e.
Le programme est accessible en ligne.

Le 12^e colloque de droit européen de la sécurité sociale se tiendra à Genève, en Suisse, le 12 septembre 2008.

C’est la Faculté de droit de l’université de Genève (alliée en tant que partenaire académique à l’American society of international law) qui organise cet évènement. Le colloque aura lieu de 10 h à 17 h à l’hôtel Ramada park.

De nombreux thèmes seront abordés comme les grandes perspectives d’évolution dans le domaine de la sécurité sociale ou les conséquences de la législation de l’Union européenne sur certains aspects de l’assurance-maladie. La République tchèque et la Slovaquie seront aussi à l’honneur avec deux conférences d’enseignants de l’université de Prague. Organisation internationale du travail et sécurité sociale feront aussi l’objet d’une intervention du professeur Pierre-Yves Greber de l’université de Genève.

Toutes les informations et le formulaire d’inscription sur le site de l’université de Genève.

« L’appréhension juridique de la sexualité des personnes handicapées », voilà quel est le thème du prochain congrès organisé par le Centre technique national d’études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI).
Il se déroulera à Paris, le 22 septembre 2008 de 9 h 30 à 17 h, 236 bis rue de Tolbiac dans le 13^e arrondissement. Il a été mis au point par Jean-Baptiste Thierry, maître de conférences à l’université de Nancy.

Ce thème est judicieusement choisi, car selon les organisateurs « les relations sexuelles des personnes handicapées physiques, mentales ou psychiques, soulèvent de nombreux problèmes. Cette sexualité souvent cachée est généralement abordée sous l’angle psychologique, sociologique, mais peu sous l’angle juridique. Or le droit intervient pour interdire ou autoriser ces relations et en régit les conséquences, notamment en ce qui concerne la parentalité. L’accès à la condition de parents ne se pose pas dans les mêmes termes lorsque ce sont des personnes handicapées mentales qui sont concernées. Les pratiques contraceptives qui existent nécessitent d’être bien connues, car sous l’apparente banalité de certaines d’entre elles, cela ne doit pas faire oublier que le majeur protégé doit apporter son consentement. L’éventuel recours à un tiers doit être également envisagé. Les enjeux éthiques, psychologiques, éducatifs et juridiques sont ici fondamentaux. »

Tous les renseignements et les modalités d’inscription sur le site du CTNERHI.

Le 17^e congrès mondial de droit médical aura lieu à Pékin du 17 au 21 octobre 2008.

C’est au sein du « Beijing international convention center » que différents thèmes sur le droit médical seront abordés. Les organisateurs ont choisi de mettre le droit de la santé et ses implications dans la société. Le droit à mourir dignement ; le droit de la santé et la santé publique ; les assurances ; la transplantation d’organes ou la sociologie et le droit de la santé sont des sujets au programme. Le Pr Wu, responsable de ce congrès, souhaite favoriser la venue des spécialistes francophones.