Nouvelle arborescence du dommage corporel belge
Faire évoluer l’expertise et l’indemnisation dans le domaine des préjudices et du dommage corporels n’est pas chose aisée. C’est pourtant ce qu’a réussi à faire un groupe de spécialistes en la matière, issus d’horizons professionnels différents, grâce à une réflexion qui a duré plus de quatre ans. Même si ce travail n’est pas destiné à une éventuelle harmonisation européenne, puiqu’il a été réalisé pour une utilisation propre à la Belgique, sa genèse et ses conclusions n’en sont pas moins intéressantes.
La pratique “expertale” et indemnitaire comporte quelques particularités en Belgique. Elles attachent, par exemple, une attention particulière à l’évaluation et à l’indemnisation du préjudice ménager, « en sus du préjudice économique sensu sticto et des préjudices extrapatrimoniaux, à titre temporaire comme à titre permanent ».
La réparation a longtemps été figée autour de l’invalidité et d’une unique incapacité. Il est maintenant question d’incapacité “personnelle”, d’incapacité ménagère et d’incapacité économique, auxquelles peuvent s’ajouter des « préjudices particuliers ». Offrir une arborescence au raisonnement dans le cadre de l’évaluation du préjudice corporel permet d’aider l’expert dans sa réflexion, afin qu’il apprécie chaque point, qu’il évite les redondances et qu’il n’oublie rien.
Seule l’attitude face aux réserves et à l’évolution dans ce domaine ne semble pas faire consensus. Le débat reste ouvert.
Cet ouvrage regroupe les derniers travaux de l’Observatoire des préjudices extrapatrimoniaux (OPEP). Ce groupe de travail pluridisciplinaire – composé de trois avocats, trois magistrats, trois experts médecins et trois professionnels de l’assurance – a poursuivi la réflexion et s’est employé à revisiter l’ensemble des préjudices corporels.
Ce travail de longue haleine a débouché sur des propositions concrètes et a mené in fine à l’élaboration d’une nouvelle arborescence du dommage corporel qui s’écarte des notions traditionnellement reçues. Il découle en outre de ces travaux une nouvelle mission d’expertise dont l’objectif est d’évaluer plus adéquatement, plus logiquement et plus précisément le dommage corporel.
C’est une vision originale que les auteurs de cet ouvrage proposent au travers de leur analyse de :
• la nouvelle arborescence : son utilité, ses espoirs, ses limites ;
• la prédisposition et l’état antérieur ;
• l’incapacité personnelle ;
• l’incapacité ménagère ;
• les préjudices particuliers ;
• les réserves pour l’avenir.
Un ouvrage novateur s’adressant principalement aux avocats, magistrats, experts médecins et aux professionnels de l’assurance, mais qui retiendra également l’attention de toute personne intéressée par l’évaluation et la réparation du dommage corporel.
Nouvelle arborescence : son utilité, ses espoirs, ses limites
Daniel de Callataÿ, Thierry Papart, Noël Simar
Prédisposition et état antérieur
Jean-Luc Fagnart, Pierre Lucas, Évelyne Rixhon
L’incapacité personnelle
Pierre Dumont, Pierre Lucas et Noël Simar
L’incapacité ménagère
Guy Joseph, Jean-François Marot, Anne-Marie Naveau
Les préjudices particuliers
Jean-Michel Crielaard, Pierre Dumont, Thierry Papart et Évelyne Rixhon
Les réserves pour l’avenir
Évolution ! Révolution ? Résolutions…
Daniel de Callataÿ, Jean-Michel Crielaard
Évolution ! Révolution ? Résolutions…
Les réserves pour l’avenir : un avis… réservé !
Michel Fifi
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Jean-Michel Crielaard, Daniel de Callataÿ, Pierre Dumont, Jean-Luc Fagnart, Michel Fifi, Guy Joseph, Pierre Lucas, Jean-François Marot, Anne-Marie Naveau, Thierry Papart, Évelyne Rixhon, Noël Simar. |