Un médecin libéral peut-il refuser de voir un patient ?

Écrit par Bertrand Hue le . Dans la rubrique La forme

Une idée reçue, entretenue par nombre d’organismes sociaux ou d’associations de patients, voudrait qu’un médecin soit contraint par la loi d’accepter de suivre tous les patients. C’est méconnaître la loi.

Un médecin réfléchitLe but de cet article n’est pas d’alimenter une quelconque polémique mais de faire le point sur un sujet toujours d’actualité. Il convient de dépassionner un débat trop souvent chargé de relents politiques. Il ne serait pas, non plus, raisonnable de vouloir justifier la pratique d’une quelconque discrimination, incompatible avec l’esprit de la déontologie médicale.

Le cas des médecins salariés, même s’il existe de nombreux éléments communs, ne sera pas abordé ici. Nous étudierons le cas du médecin libéral confronté à l’accès aux soins d’un patient ou à la continuité des soins. Le terme « libéral » a été vidé de son sens au fil des années en raison de l’évolution de la réglementation de la pratique médicale et des rapports entre les praticiens et l’assurance maladie. Ce n’est donc pas à cette notion de liberté qu’il faut s’attacher pour répondre à la question posée.
Les rapports entre médecins et assurance maladie sont d’ailleurs à l’origine de l’idée inexacte qu’un médecin ne puisse refuser un patient. La convention nationale organisant les rapports entre les médecins et l’assurance maladie précise que « les partenaires s’engagent à préserver une médecine libérale et à ne pas promouvoir une médecine de caisse ». Il n’est à aucun moment question dans le texte d’obliger un médecin à accepter un patient. Lorsque le médecin s’engage à prendre en charge une personne, il le fait dans le cadre de la convention. Il n’est pas fait état non plus de l’obligation pour le praticien d’une obligation d’accepter un type d’assuré plutôt qu’un autre. Cela créerait une discrimination incompatible avec la déontologie médicale que cette discrimination soit positive ou négative. En revanche, la façon dont s’effectuera la facturation des honoraires du médecin est réglementée. Prenons l’exemple des patients bénéficiant de la couverture médicale universelle (CMU) complémentaire. La convention stipule que : « dans ce cadre, les tarifs des honoraires, rémunérations et frais accessoires, fixés conventionnellement ne peuvent donner lieu à dépassement pour les actes dispensés aux bénéficiaires de la CMU complémentaire.
Les médecins ne peuvent facturer de dépassements sur ces actes qu’en cas d’exigence particulière du patient ou d’application du droit à dépassement autorisé pour les soins non coordonnés […]
« .

La convention n’apporte pas la réponse

La convention précise aussi, et ce quelque soit l’assuré, que : « Lorsque le médecin réalise des actes ou prestations non-remboursables par l’assurance maladie, ce dernier n’établit pas de feuille de soins ni d’autre support en tenant lieu, conformément à l’article L 162-4 du code de la sécurité sociale.
Dans les situations où le médecin réalise des actes ou prestations remboursables et non remboursables au cours de la même séance, il porte les premiers sur la feuille de soins et les seconds sur un support ad hoc
« .
L’adaptation en lentilles de contact (sauf pour de rares exceptions) ou l’acupuncture sont, par exemple, des actes non remboursables par l’assurance maladie.
De façon étonnante, ces éléments sont parfois ignorés des personnels des caisses d’assurance maladie d’où une confusion croissante dans l’esprit des patients ou des praticiens cherchant de l’information auprès de ces organismes.

Ce n’est donc pas sur la convention mais sur le code de déontologie médicale qu’il faut s’appuyer pour répondre à la question qui nous intéresse. Tout devient alors très simple. Tout d’abord grâce à l’article 9 (article R.4127-9 du code de la santé publique)

« Tout médecin qui se trouve en présence d’un malade ou d’un blessé en péril ou, informé qu’un malade ou un blessé est en péril, doit lui porter assistance ou s’assurer qu’il reçoit les soins nécessaires ».

Dans ce cas, le médecin ne peut refuser de voir un patient. Les commentaires du conseil de l’Ordre relatifs à cet article insiste sur la difficulté d’apprécier un état de péril : « les difficultés en cette matière viennent le plus souvent de malentendus, certaines personnes appelant « d’urgence » pour des malaises bénins. Les médecins sont souvent dérangés pour peu de chose. Ils s’y attendent et savent qu’on peut les tromper, dans les deux sens. Parfois, on emploie le mot « urgent » à la légère. Il y a aussi, de plus en plus souvent, une certaine désinvolture : la commodité prend le nom d’urgence« . On peut difficilement estimer qu’une conjonctivite bénigne ou des lombalgies simples, évoluant depuis plusieurs jours, soient considérées comme un état de péril. Cet article peut être rapproché du code pénal et de la notion de non assistance à personne en péril.

Péril n’est pas toujours synonyme d’urgence

A noter que le médecin ne peut pas invoquer, pour éviter d’examiner le patient, sa spécialisation professionnelle ou le fait qu’il s’estime incompétent dans le cas dont il s’agit puisque « le principe demeure que le médecin a une compétence générale que ses études ont eu pour objet de lui donner« . Cela doit toutefois être nuancé par le fait qu’hors de sa spécialité, un médecin peut ne pas avoir gardé les bons réflexes.

L’article 7 (article R.4127-7 du code de la santé publique) est tout aussi contributif.

 « Le médecin doit écouter, examiner, conseiller ou soigner avec la même conscience toutes les personnes quels que soient leur origine, leurs moeurs et leur situation de famille, leur appartenance ou leur non-appartenance à une ethnie, une nation ou une religion déterminée, leur handicap ou leur état de santé, leur réputation ou les sentiments qu’il peut éprouver à leur égard.

Il doit leur apporter son concours en toutes circonstances.

Il ne doit jamais se départir d’une attitude correcte et attentive envers la personne examinée ».

Nous encourageons le lecteur à se reporter encore une fois aux commentaires du conseil national de l’Ordre des médecins à ce sujet.

 « L’équité veut que le médecin traite de la même façon, quelle que soit la condition du patient. Jadis le médecin proportionnait ses honoraires aux possibilités financières des malades et de leurs familles, ce qui lui permettait d’en soigner certains gratuitement. De nos jours, l’assurance maladie a estompé ces inégalités ; le médecin ne peut réduire le prix d’un acte mais il reste libre de ne pas se faire honorer (art. 67). Le médecin sera particulièrement attentif pour des patients privés de moyens financiers ou de liberté (art. 10). Il en ira de même pour des malades médecins ou de familles de médecins : il est recommandé d’être vigilant pour leur éviter aussi bien des faveurs illégitimes (art. 50) ou qui se montreraient secondairement préjudiciables, que des mesures de sécurité renforcées mais excessives ».

Plusieurs conditions pour pouvoir refuser

Evoquons maintenant les articles permettant au médecin de refuser de prendre en charge un patient. Ainsi, l’article 5 (article R.4127-5 du code de la santé publique).

 « Le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit ».

Et surtout ses commentaires.

 « les transformations de l’exercice en général et les modes pratiques de cet exercice multiplient les circonstances dans lesquelles s’exerce le droit des patients à l’indépendance des médecins. C’est le cas de la médecine d’équipe où « chacun des praticiens assume ses responsabilités personnelles » et « peut librement refuser de prêter son concours ou le retirer » (art. 64) ».

Le commentaire de l’article 3 sur les principes de moralité et de probité apporte d’autres précisions.

 « un patient ne peut obtenir d’un médecin des services que le second réprouverait. La loi du 17 janvier 1975 a ainsi institué – à propos de l’interruption volontaire de grossesse, mais de portée générale – la « clause de conscience » qui permet à un médecin de refuser ses soins, sous certaines conditions (art. 18) ».

L’article 18 (article R.4127-18 du code de la santé publique) stipule qu’ « un médecin ne peut pratiquer une interruption volontaire de grossesse que dans les cas et les conditions prévus par la loi ; il est toujours libre de s’y refuser et doit en informer l’intéressée dans les conditions et délais prévus par la loi« .

Nous reproduisons enfin l’Article 47 (article R.4127-47 du code de la santé publique) et ses commentaires.

Quelles que soient les circonstances, la continuité des soins aux malades doit être assurée.

Hors le cas d’urgence et celui où il manquerait à ses devoirs d’humanité, un médecin a le droit de refuser ses soins pour des raisons professionnelles ou personnelles.

S’il se dégage de sa mission, il doit alors en avertir le patient et transmettre au médecin désigné par celui-ci les informations utiles à la poursuite des soins.

 Par définition, la fonction du médecin est de porter assistance au malade, avec une double mission : « au service de l’individu et de la santé publique »(art. 2).

De caractère individuel, l’acte médical relève aussi de la notion de service public d’ordre collectif. Toutefois, entre ces deux éléments constitutifs de la fonction médicale, il existe une hiérarchie de valeurs :

– du côté du malade, ses intérêts personnels passent en règle générale, on l’a vu, avant ceux de la collectivité ;

– du côté du médecin, l’intérêt de la santé publique passe avant le sien propre ; il ne peut y avoir résurgence du droit personnel du médecin qu’après avoir répondu aux exigences de l’ordre public.

Dans le cadre de la médecine considérée ainsi comme un service public, le médecin a pour premier devoir de porter secours aux patients et il ne saurait s’y dérober. Ce n’est qu’une fois remplie cette obligation que le médecin peut reprendre sa liberté d’action individuelle.

L’échange de consentements entre le médecin et son patient constitue juridiquement le contrat de soins. Il suppose une double liberté : pour le malade le libre choix de son médecin, pour ce dernier la possibilité de se dégager de ce contrat.

Le patient peut à tout moment rompre cet échange de consentements sans préavis ni explications. Au contraire, le dégagement du médecin nécessite une triple condition préalable :

– il ne doit pas ou plus y avoir d’urgence ;

– il doit informer sans délai le patient de son refus ou de son impossibilité à continuer à le prendre en charge ;

– il doit prendre toutes dispositions pour que soit assurée la continuité des soins, avec notamment transmission de toutes les informations nécessaires à un autre médecin désigné par le patient.

Lorsque le médecin estime devoir rompre unilatéralement le contrat médical, il peut fournir au patient les raisons de sa rupture mais n’est pas obligé de le faire. Celles-ci lui étant strictement personnelles, et pouvant relever d’une clause de conscience, il n’a pas à les justifier.

À la liberté de choix du malade correspond cette liberté du médecin, bien que conditionnelle ».

Tags :,

Trackback depuis votre site.


Commentaires (39)

  • Bruno Canovas

    |

    S’il a accepté préalablement d’être le médecin traitant, le praticien doit prévenir par écrit (AR) le patient et la caisse d’assurance maladie, qu’il se dégage du contrat.

    Répondre

  • pil

    |

    toujours bon à savoir, merci

    Répondre

  • Hypercrate

    |

    Il est un peu suprenant qu’il ne soit pas fait ici mention de l’article 47 du code de déontologie qui est pourtant la référence essentielle en la matière :

    [quote]Article 47 (article R.4127-47 du code de la santé publique)

    Quelles que soient les circonstances, la continuité des soins aux malades doit être assurée.
    [b]Hors le cas d’urgence et celui où il manquerait à ses devoirs d’humanité, un médecin a le droit de refuser ses soins pour des raisons professionnelles ou personnelles.[/b]
    S’il se dégage de sa mission, il doit alors en avertir le patient et transmettre au médecin désigné par celui-ci les informations utiles à la poursuite des soins.
    [/quote]

    Tout est dit.

    À Bruno Canovas : quelles sont vos références (nécessité d’une LR/AR pour informer la caisse et le patient) ? Le patient est-il soumis à la même obligation ?

    Répondre

  • Droit-medical.com

    |

    @ Hypercrate

    L’article 47 et ses commentaires constituent la fin de l’article depuis sa première publication…

    🙂

    Répondre

  • Dorianne

    |

    aujourd’hui j’ai apellé un dentiste qui ce trouve dans ma ville pour prendre un rendez vous. La secrétaire de cette dentiste ma répondu que Mlle L. ne prenais plus de nouveau patient car elle était déborder.
    Je ne comprend pas ca réaction en sachant qu’un patient habituelle ou un nouveau patient c’est la meme chose.
    Je voudrais savoir si un médecin a le droit de refuser un patient souffrant ?
    Merci de votre aide et espere avoir une réponse de votre part.

    Répondre

  • bruno canovas

    |

    La lettre recommandée à la caisse est une précaution mais non une obligation. Voici les références:

    Site de l’ordre national des médecins – commentaire de la loi relative à l’assurance maladie de 2004 : « le médecin traitant peut-il révoquer son acceptation »

    Je cite « L’engagement du médecin traitant est un engagement à durée indéterminée et le formulaire de déclaration ne comporte aucune mention d’échéance. Or, en droit, les engagements à durée indéterminée peuvent être révoqués à tout moment par ceux qui les prennent, qu’il s’agisse, comme ici, du médecin comme du patient.

    Cette révocation interviendra tout naturellement à la cessation d’activité du médecin traitant mais on peut concevoir d’autres hypothèses de révocation. Si conformément à l’article 47 du code de déontologie médicale (article R 4127-47 du code de la santé publique), un médecin peut refuser ses soins à un patient pour des raisons professionnelles ou personnelles, a fortiori, il peut, pour ces mêmes raisons, cesser d’être médecin traitant.

    La déontologie des rapports entre médecins et patients commande cependant que le praticien motive sa démarche auprès du patient et lui laisse le temps nécessaire pour contacter un autre praticien.

    Cette révocation se traduira en un simple courrier adressé, après information du patient, à la caisse primaire d’assurance maladie. »

    Répondre

  • Ami

    |

    Trop de baratin pour expliquer qu’un médecin n’est pas obligé d’accépter un patient.
    Un commerçant n’a pas le droit de refuser de vendre un service à un client ! le client peut porter plainte et le commerçant se voit condamné.
    Je suis obligé de faire 50 km pour trouver un pédiatre alors que le plus proche est dans ma ville !
    Les médecins refusent des patients pour éviter de payer plus à la sécu.
    30 patients à 40 € par jour, faites le calcul combien ils gagnent par mois.

    Répondre

  • Carabin

    |

    @Ami

    Il s’agit d’un calcul stupide dont se servent les politiques et les jaloux pour dénigrer les médecins libéraux… N’importe qui sait qu’il faut faire la différence entre un salaire brut et un salaire net. Ce que vous calculez, c’est la rémunération brute du médecin, et contrairement à un salarié ou la différence entre brut et net est d’environ 1/3, pour les médecins cette différence est bien plus importante. Vous pouvez compter qu’en moyenne le médecin va avoir 60 % de charges et impôts divers sur cette rémunération brute (variable en fonction du personnel employé et du plateau technique), donc pour obtenir le net, retirez 60 % de ce que vous avez calculé ! On est très loin du soi-disant bouclier fiscal où personne ne devrait travailler plus de la moitié de l’année pour payer des taxes…
    « Les médecins ne sont pas à plaindre » et sont considérés comme « riches ». De nos jours, c’est très loin d’être le cas pour tous, à tel point que les généralistes dans les grandes villes qui s’installent ne sont pas accueillis à bras ouverts par les banquiers. Quant aux autres, il est assez logique de gagner un peu mieux sa vie quand on travaille 60 heures par semaine que quand on n’en fait même pas 35… Sans parler des années d’études et des concours, que beaucoup méprisent, mais qu’ils ne seraient pas prêts à affronter…

    Oui, des médecins libéraux limitent le nombre de patients qu’ils acceptent en consultation, car plus ils voient de patients, plus ils payent de charges, plus ils sont obligés de travailler pour payer les charges et plus ils vont payer de charges, etc. etc. Rien à voir avec le « Travailler plus, pour gagner plus » Là, c’est « travailler plus, pour payer plus ». Ils font aussi parfois ça pour se ménager un peu de temps pour ne pas craquer, surtout quand ils entendent sans cesse « Les médecins n’ont que des devoirs et les patients que des droits ».

    Les médecins libéraux sont dans leur grande majorité de gentils moutons dont les politiques aiment tondre la laine. Ils bêlent un peu, mais ils finissent toujours par accepter ce qu’on les oblige à faire, aidés par des bergers collaborant avec les gouvernements (Conseil de l’Ordre, syndicats soi-disants représentatifs,etc.) Sauf que petit à petit le troupeau prend conscience que l’on se fout de lui à force de nouvelles, taxes, nouvelles contraintes. Les uns préfèrent devenir salariés, d’autres partir à l’étranger, d’autres remplacer, d’autres encore partir en retraite plus tôt, d’autres enfin changer complètement de métier… Alors, on fait venir de nouveaux moutons des nouveaux pays européens qui vont accepter de se faire tondre pendant un temps, jusqu’à ce qu’ils prennent conscience des charges…

    Même les médecins hospitaliers (pourtant donnés régulièrement en exemple, car ils sont salariés et que le patient sort de l’hôpital sans payer) commencent à trouver les pilules administratives durent à avaler et les contraintes matériels idiotes. Ils finissent eux aussi par être écoeurés…

    Répondre

  • secrétaire

    |

    Je fais appel à vous car j’ai un gros souci, je ne sais pas quoi faire !
    je m’explique : mon conjoint a un médecin traitant qui refuse de se déplacer à domicile sous prétexte qu’on n’habite pas dans la même ville. De plus, il refuse d’accueillir mon conjoint à son cabinet lorsque mon conjoint présente des signes de grippe (A ou non).
    Je voudrais savoir si ce médecin est en droit de refuser comme ça mon conjoint alors que c’est son médecin traitant (déclaré à la Sécurité Sociale) ?

    Répondre

  • Michel Quilichini

    |

    Si un patient présente une pathologie grave et rare, dont la médecin n’a pas la compétence pour la prendre en charge . . . . Il vaut mieux que ce praticien refuse le patient, dans l’intêret de celui-ci.
    Il en est de même si le patient est particulièrement agressif à l’encontre de son soignant. . . . Le cabinet médical n’est pas un ring de boxe !
    Un médecin agressé moralement ou physiquement, n’a pas la tranquilité d’esprit pour bien prendre en charge le malade.
    Au delà de tout texte de loi, c’est de la simple logique.

    Répondre

  • ink

    |

    Je suis allé au urgenge de la clinique pour mon enfant,le medecin a refusé de le prendre en charge et m’a orienté la l hospitale.Est ce qu’il a ce droit? sachant qu’il a déjà été pris en charge un mois avant dans le même établissement.

    Répondre

  • ink

    |

    Je suis allé aux urgences de la clinique pour mon enfant,le medecin à refusé de le prendre en charge et m’a invité à allé à l’hospital.Est ce qu’il est dans ces droits ou une façons de discrimination? Sachant que mon enfant à été pris en charge dans le même établissement un mois avant par un autre medecin.

    Répondre

  • Le Clainche

    |

    Je m’adresse à vous sur ce site, car je suis indignée. Certe, les médecins ne peuvent recevoir tout le monde…. Mais ce matin, ma fille de 3 ans c’est réveillée avec 39 de fièvre,( après avoir fait une otite il y deux semaines, une conjonctivite, et une gastro il y trois jours.) Donc, en tant que Maman, je m’inquiète et cherche à voir un médecin… Résultat: J’ai téléphonée à 6 médecins!! Tous m’ont répondus: « Complet »!!! Wahou!! Dans quel monde vit-on? Je ne demande pas une chambre d’hôtel! Mais un médecin pour s’assurer qu’un enfant n’ai rien de grave!!!
    Que me reste t-il comme solution? Le bon vieux doliprane et prier pour que ça passe tout seul, où filer aux urgences!!! Et là je vais entendre les têtes bien pensantes s’indigner car les urgences sont saturées… Et je suis bien d’accord8 Il y à donc un réel disfonctionnement dans la médecine!
    Merci de votre attention…

    Répondre

  • Dr Michel Quilichini

    |

    Un médecin peut être contacté pour un problème médical quelconque, problème urgent ou (apparament) banal.
    Si ce médecin n’est pas disponible, ou si le problème ne relève pas de sa compétence, ce médecin doit faire en sorte que le malade soit pris en charge . . .
    En aiguillant correctement le malade . . .
    Puis il doit s’assurer lui même, que le confrère au bout de la chaine, a effectivement pris en charge le malade. Par un coup de fil par exemple .
    Il y a donc deux impératifs simultanés pour le médecin contacté :
    1° ) Aiguiller le patient vers un confrère ou une structure médicale.
    2° ) Vérifier, par la suite, que le patient est bien pris en charge. Mais ce dernier point est rarement mis en pratique . . .
    Tout ça relève du bon sens . . .
    Cependant en cas de carence le médecin défaillant est légalement responsable . . .
    Ce médecin peut être sanctionné pénalement en vertu des règles de droit du Code de la Santé.
    . . .
    ETRE MEDECIN C’ EST PAS DE LA RIGOLADE !

    Répondre

  • Jojo

    |

    Bonjour,
    je tiens à vous faire part de mon expérience.
    Je suis l’heureux papa d’une petite fille de 3 semaines, c’est mon 1er enfant. Cette dernière a besoin de soins de kinésithérapie.
    Lors de la prise de RDV, aucun problème. Le matin du RDV, la secrétaire nous appelle et nous dis que des soins datant de 2005 n’ont pas été payés.
    Je lui explique qu’il s’agit certainement d’un autre membre de ma famille qui porte le même nom. Elle me répond que dans ce cas, aucun problème,
    nous allons simplement devoir payer les soins d’avance. Ce que je peux comprendre et j’ai donc donné mon accord.
    Quelques minutes plus tard, elle rapelle de nouveau, disant que finalement le médecin refusait de soigner ma fille. Alors là, je perd patience et me rend au cabinet.
    Le médecin me reçoit et m’explique que c’est le seul moyen de pression qu’il a pour régler les impayés, que c’est à moi d’appeler mon frère pour qu’il paye et après, il serait disposer
    à soigner mon bébé.
    REFUSER DES SOINS A UNE GAMINE DE 3 SEMAINES POUR CE MOTIF… JE TROUVE CELA SCANDALEUX
    PRENDRE AINSI UN BEBE EN OTAGE C’EST INHUMAIN, JE NE COMPREND PAS…
    Mon frère n’habite plus içi depuis longtemps.
    Que dois-je faire? A-t-il le droit d’agir ainsi? J’ai déjà pris RDV chez un autre kiné mais j’en démords pas.

    Répondre

  • Jean-Louis

    |

    Mon médecin est a 20km de chez moi. J’ai un cancer du poumon, handicapé, marié a une handicapé et avec 3 enfants. Aucun des 5 médecins de mon village ne m’accepte pour la cause du surplus de clientèle. Bientot je ne pourrais plus circuler en voiture en vue de mon état, et ayant averti le maire-médecin je n’ai eu aucune reponse…. Pouvez vous me conseiller s’il vous plait.

    En vous remerciant.

    PS: Je n’ai jamais eu aucun probleme avec qui que ce soit et j’ai une bonne mutuelle.

    Répondre

  • angibaud david

    |

    Si j’ai bien compris cet article un médecin ne peut refuser d’examiner une personne présentant des malaises au seul prétexte que c’est sa pause déjeuner en demandant au malade de revenir une heure plus tard qu’auait-il pu se passe pendant cette heure dans la mesure ou nous ne savions pas de quoi il retournai c’est ce qui est arrivé à ma compagne en début d’après-midi…. >:(

    Répondre

  • pioupiou

    |

    bonjour,
    voilà je suis dans une situation irrégulière avec mon fils de 3 ans;
    est ce que s’il tombe malade je peux l’emmener chez le médecin tout en sachant que je n’aurai pas les moyens de le payer immédiatement?
    merci pour vos réponses.

    Répondre

  • rom

    |

    Bonjours, je suis suivi par un médecin depuis 4 ans pour dépression nerveuse, anxiété, insomnies. Je fais beaucoup d’efforts mais mon état continue de se dégrader et depuis 1.5 ans je vis un enfer.

    J’ai malgrès tout des hauts et des bas, ainsi le docteur n’a jamais envisagé de traitement « lourd ».

    Suite à une violente rechute survenue récemment, il m’a mis en arrêt pour 10 jours, a prescrit un examen sanguin et vacances obligent m’a conseillé de faire le point avec son remplaçant avant de reprendre le travail.
    Comme d’habitude je n’ai pas pensé à fixer immédiatement un nouveau rdv et après une semaine passée dans un état lamentable j’ai fais mes analyses au dernier moment.
    Du coup j’ai prévu de me rendre au cabinet le jour ou les consultations se font sans rdv c’est à dire ce matin.
    Après une nuit blanche je n’ai pas réussi à garder les yeux ouverts au petit matin et je suis arrivé au secrétariat en catastrophe vers 12h05, soit 5 min après la fin des consultations.
    Le dernier médecin de garde était encore présent et discutait avec la secrétaire.
    Je me présente et demande poliement/naivement si les consultations se terminaient à midi et les deux me répondent que oui, la secrétaire lache même un petit rire moqueur en me reconnaissant…là dessus je laisse un blanc m’attendant tout de même à être pris en charge mais rien…j’ai dit d’accord et je suis repartis la rage au coeur, j’en ai même détruit ma carte vitale sur le chemin du retour en jurant de ne jamais revenir.
    Ont-ils le droit d’avoir réagit comme cela?
    Un cabinet médical peut-il se comporter comme un vulgaire commerce, respectant ses horaires de fermeture à la minute près?

    Répondre

  • juju

    |

    [b]Bonsoir
    un médecin a refusé de m’osculté car il n’etait que sur rendez vous…
    Madame ma d abord écouté…je lui dit donc que je suis malade depuis 2 jour que je viens la voir a cette heure (20h00) car ont a pu m’amené que maintenant et je voudrai donc que l’on m’osculte car je ne veu pas passé encore une nuit comme la derniere.
    Elle me repond donc qu’elle n’est que sur rendez vous qu’elle refuse donc de me prendre en charge et que je n’est qu’a appelé le 15….
    je vous le présente sous sa version soft puisque cette personne ma littéralement rabaissé mal parlé et ma surtout fait passé pour une chochotte…moi qui a attendu 2 jours au cas ou sa passe, résultat j’ai 39 de fièvre des amidales qui sont tellement enflé qu’elles se touchent entres elles et surtout pas dormi depuis 2 jours!!!je lui est demandé si elle connaissais un médecin de garde ou une pharmacie elle me répond qu’elle n’en a aucune idée.
    elle retourne dans sa salle de repos sans même dire au-revoir et me laisse en plan,moi fondant en larme…

    Je suis dégoûté!!!>:([/b]

    Répondre

  • femme enceinte handicapée

    |

    bonjour je suis dégoutée car g vu un gynécologue qui refuse de me faire accoucher car je fais de l’épilepsie rare , je lui est dit de contacter mon médecin et mes neurologues : sa réponse est quil ne sait faire que les accouchements  » normaux » et sa condition un check up chez le neurologue avec des lettres du neurologue du cardiologue etc et m’a carrement dit que ca servirai a rien LOL et d’accoucher a 100 km LA OU YA DES NEUROLOGUES !!!!!!! que ce n’était pas le bout du monde ( c pas son bébé qui fera 100 KM pour revenir !!!!! ) c mauvais !
    que faire ? quels sont mes droits g pri ca pour du  » anti handicapée » ms sérieu il ma gueulée dessus et tout ca se fait pas ! comment faire si tous les praticiens refusent de me faire accoucher ? j’accouche chez le neurologue ?????????????

    Répondre

  • Audrey 27 ans

    |

    bonjour

    J ai un soucis et ne sait quoi faire

    J ai ete au urgence le 31 décembre pour une sciatique et un état général pas habituel
    Après diagnostics de la sciatique j ai demander au médecin urgentiste de voir le gygy de garde
    Ce dernier était d’ accord pour me recevoir le lendemain matin pour une écho

    Avec 60 km une sciatique et un bb de 8 mois j au demander a être reçu ce jour

    Le gynécologue de garde qui était aussi mon hynecologue de d’ habitude a donc dit qu il me recevrai mais dans quelques heure

    J ai attendu de 16h30 a 22h

    Heure a laquelle il a bien voulu me prendre en charge

    Lors de l échographie il a tenu des propos déplacer pour un médecin

    Il m a dit en criant

    Vous voyez il est vivant
    Vous me déranger un 31 déc. A 22h pour rien
    Je pratique des césariennes vois des femmes qui saigne
    Je n ai pas dormi
    J ai 4 jours de garde supp et vous vous le déranger pour rien !!!
    Je ne veux plus vous voir
    Vous vous débrouiller vous trouver un autre médecin je ne vous suivrai plus
    Ça on me le fait pas deux fois

    A y il le droit de ne plus me suivre a savoir que j ai mon écho obligatoire des 12 sem prévu avec lui dans 10 jours
    Et que les autres gynécologue sont plein

    J habite en campagne et les médecins sont peu disponible

    Quel sont mes recours

    Aidez moi je suis perdu enceinte et du coup angoisser par cette situation

    Répondre

  • karine

    |

    Bonjour !
    Ma mère et moi avons le même médecin généraliste. Ma mère est entré en urgence à l’hôpital pour une leucémie aigüe. J’ai demandé aujourd’hui à ce médecin un arrêt car je suis nerveusement épuisée (ps : mon concubin est soigné en parallèle pour un cancer des testicules). Ce médecin qui est notre référent depuis quelques années m’a dit qu’il en avait assez de s’occuper de nous, que je pouvais reprendre mon dossier médical et par la même occasion celui de ma mère ! Je me retrouve donc sans médecin alors que j’ai besoin de lui pour assurer la sortie de ma mère qui va se faire soigner chez elle, prévoir les intervenants médicaux etc… Il ne m’a pas adressé à un autre médecin. A moi donc – et ma mère qui est hospitalisée – de nous débrouiller !! Est-ce normal ?

    Répondre

  • Laeticia

    |

    Maman d un petit garçon de 5 ans et demi mon fils ayant des problemes d allergies mon generaliste me dirige vers un pediatre allergologue qui a refuser de nous recevoir pour cause de dix minutes de retard .
    En effet, travaillant le matin je me suis depecher de recuperais mon fils pour allez a son rdv qui se trouve a une heure de mon domicile ne connaissant pas la ville je me suis egaré quand j ai enfin trouver l endroit il me fallait encore trouver l immeuble jai donc appeler le secretariat de celui ci pour informer que je ne trouver pas leur cabinet la secretaire par elle meme m a dit qu il n allait peut etre pas me recevoir vu mon retard …
    Quand je suis arrivée au cabinet je m excuse aupres du medecin en question qui m a clairement dit qu il ne ferait pas les test a mon fils car j étais en retard et qu il n allais pas changer ces habitude de travail pour moi …
    Je souhaite savoir si il avait le droit de ne pas nous recevoir sachant mon fils malade ???

    Merci d avance

    Répondre

  • grégory

    |

    Bonjour ma femme est enceinte (11 sa) et donc la première écho (j’ai l’ordonnance) est a faire je suis en déplacement professionnel a Montbéliard et ma femme est avec moi car début de grossesse difficile mais je doit repartir dans 2 mois car ma mission se termine cependant je cherche a faire faire cette première écho a Montbéliard REFUS des 4 gynécos obstétriciens car il ne la suivront pas par la suite pour le restant de sa grossesse , honnêtement je débarque carrément, le bébé doit arriver dans un peu plus de 6 mois et déjà on me dit dans un sens, débrouillez vous pour savoir si votre bébé (fœtus) va bien c’est génial !!!! J’adore!!! On en arrive a ce dire pourquoi faire tout ça attendons dans 9 mois la naissance directement…

    Répondre

  • Elodie Boutteau

    |

    En France, le médecin libéral est le pire des fonctionnaires. Payé par des fonds publics assimilables aux impôts, il est le seul fonctionnaire décidant de son organisation, de ses horaires, de son travail, pas d’obligation de résultat, aucun compte à rendre à qui que ce soit. Il peut même choisir ses malades, cela prouve bien qu’il ne fait pas partie des vrais professionnels libéraux. Le refus de vente est opposable aux commerçants. Pas à lui. Mais c’est bien normal, le lobby des médecins est plus que sur-représenté dans nos instances législatives (assemblée nationale, sénat).
    Vive la liberté du renard dans le poulailler !

    Répondre

  • petitjuriste

    |

    S’agissant d’un contrat depuis l’arrêt Mercier rendue en 1936 par la Cour de cassation, il est évident qu’un médecin LIBERAL puisse refuser de consentir à conclure un contrat. Un contrat étant un accord de volontés, cet accord ne peut donc pas appartenir seulement au patient. Je parle bien du médecin libéral.

    Répondre

  • petitjuriste

    |

    De plus, lorsqu’il y a urgence on sait qu’il convient mieux d’aller dans un Service Public Hospitalier. Nonobstant cela, s’il y a urgence de soin devant un médecin libéral, il est dans l’obligation de soigner ledit patient au risque de se voir opposer une responsabilité pénale sur le fondement de non assistance en personne en danger.

    Répondre

  • ex-secretaire

    |

    Bonjour,
    J’ai travaillé plus de 10 ans dans un cabinet de radiologie mais en début d’année, suite à un différent envers l’un des radiologue qui m’a poussé à la dépressio, j’ai bénéficié d’une inaptitude de travail dans cet établissement.
    Vendredi, j’ai emmené mon enfant consulter notre médecin pour détresse respiratoire, ce dernier a fortement suspecter un foyer pulmonaire, après avoir prescrit des antibiotiques, m’a demandé de lui faire passer une radiographie pulmonaire. Habitant dans un secteur rural, mon conjoint a décidé de prendre rendez-vous chez mon ex employeur.
    On lui a donc fixé rendez-vous, on nous a ensuite annulé le rendez-vous pretextant une maintenance ( un samedi ! ) puis on nous a de nouveau rappelé en laissant un message pour nous préciser que la salle de radiographie était réparée !!!
    Mon conjoint a donc fait passé l’examen à notre enfant et le radiologue lui a alors précisé que dorénavant il refusait de réaliser des examents pour notre famille et qu’il allait le signaler à notre médecin traitant et au conseil de l’ordre des médecins !
    Moi même je suis encore incapable de « voir » cet homme qui se dit médecin mais de la à refuser de réaliser des examens sur mon conjoint et mon enfant dans le cadre d’une urgence je trouve çà inadmissible ! Quels sont les recours ?
    Merci de votre réponse.
    Cordialement,

    Répondre

  • eloyse

    |

    J’ai le problème suivant, depuis 2006 les médecins refusent de me prendre, les secrétaires disent qu’ils ne prennent aucuns autres patients, que leur client. Hors j’ai besoin de soin concernant le goître + thyroïde et autres
    Un autre souci récemment, mon mari a besoin de soins dentaires ses dents, et aucuns dentistes veut le prendre non plus, ils disent qu’ils sont surchargés, mon mari souffre car ils a une dent qui lui fait mal depuis trois semaines.
    Comment se fait il que dans ma région Yonne, vers sens, les médecins et dentistes, refusent et se moquent éperdumment de la douleur d’un patient, je suis franchement outrée, je n’ai jamais connue cela dans ma ville natale.
    Que faire dans ce cas là, je suis dépassée.

    Répondre

  • killian

    |

    franchement y-a des moment j’ai envie de me foutre en l’air. voila, je vie en montagne a 850m dans mon village il existe une vingtaine de dentiste mais seul 1 m’est accessible, j’ai une rage de dents depuis 15 jours mais bloqué par la neige je n’ai pu me déplacé, aujourd’hui 5 mars, je tel a mon dentiste qui me répond qu’il ne peut pas me prendre avant le 21 mars je lui demande avec un peu d’insistance s’il peut pas faire un geste plus rapide, il me répond que comme y-a longtemps que je ne suis pas venu je ne suis pas prioritaire. bordel je n’ai pas 50 possibilité !!! puis-je me plaindre ? même si j’aime pas ça ! et, a qui ? ils nous tiennent vraiment par les dents. SOS aidez-moi !!! j’ai trop mal !!!

    Répondre

  • ychat

    |

    Bonjour,
    Appel ce matin de ma compagne au service sos medecin pour gardanne (13120).
    La standardiste demande un numero de tel fixe pour declencher l intervention.
    Nous n’avons pas de fixe. Juste un mobile chacun.
    De ce fait refus catégorique de la part de la secrétaire de faire intervenir un médecin.
    Nous n’habitons pas sous un pont, nous sommes dans une maison de village…

    Est un comportement normal de la part de SOS Médecin?

    Merci de votre réponse.

    Répondre

  • val989

    |

    Au cas où ce dossier soit encore lu , je suis médecin généraliste et effarée de voir les commentaires.
    En résumé des différents commentaires , un médecin qui débute en moyenne à 8h du matin devrait encore prendre des patients à 20h ( donc fin de la consultation 20h20 + 1h de paperasse journalière= 21h20 pour quitter le cabinet médical) , en ne faisant pas de pause à midi ( car il faut voir les malaises et autres petites urgences à la place de la pause déjeuné) + finir après 12h alors que les règles sont claires le samedi. donc en moyenne = 70 heures par semaines (2*35 donc) , levez le doigt ceux qui acceptent !!!
    Parce que les patients disent c’est juste pour une fois mais une fois multiplier par le nombre de patient en moyenne 700-800 , ça fait tous les jours et tous les samedis sur une année.
    Voilà , personnellement j’ai la vocation, j’essaye tant que je peux mais quand ma fille me demande pourquoi je ne l’aime plus parce que je ne la voit plus que le matin pendant 1h ( le soir je rentre trop tard) et que je travaille aussi les week-end ( et oui permanence des soins oblige) et bien le dernier patient qui va me faire une énième demande , je risque de répondre non et s’il insiste de devenir désagréable.
    On a beau essayer d’être au dessus de notre condition humaine individualiste parfois elle nous rattrape …

    Répondre

  • DIOUK

    |

    Bonjour
    j’ai eu une grosse gastro je ne pouvais rien manger je vomissais et j’allais en diharer et je ne tenais pas debout car ma tête me tournais.je décide donc d’appeler mon médecin traitant pour qu’il vienne à mon domicile celui ci me dit que se n’ai pas son secteur. Je décide donc de me rendre par moi même chez mon medecin traitant Ma tension est descendu à 10 que d’habitude je fais 13 de moyenne.néanmoins je suis rester 1H au cabinet car dès que je me levais ma tête tournais .heureusement que j’ai pu appeler mes parents pour qu’ils viennent me rechercher.MA QUESTION EST SI J’AURAIS FAIS UN MALAISE ET EU UN ACCIDENT EN SACHANT QUE MON MEDECIN TRAITANT A REFUSER DE VENIR À MON DOMICILE .QUE PUIS JE FAIRE.ET AIT IL RESPONSABLE. MERCI DE M AIDER.

    Répondre

  • montarg

    |

    Comment un médecin peut-il refuser de voir un patient en respectant toutes ses obligations. En effet, seul un examen lui permet d’apprécier l’état de santé du demandeur en refusant la consultation d’office ne prend-il pas un risque ?

    Répondre

  • Patient Lambda

    |

    La secrétaire d’un groupement de rhumatologues très réputés me refuse depuis 3 ans un RDV et me répète chaque année  » les médecins ont décidé de ne plus accepter de RDV de patients ne relevant pas de la région de leur commune d’activité, voyez avec ceux de votre commune » je réside à 30 km de leur cabinet.
    Je m’interroge puisqu’une amie en est devenue patiente et réside à 6 km de chez moi ainsi que mon épouse qui réside cela va s’en dire à la même adresse que moi. C’est moi qui la conduit jusqu’au cabinet du médecin et ne réclame rien comme déplacement à la Sécu.
    Il y a une semaine j’ai crié « au secours » pour des douleurs insoutenables et subites, et je pèse mes mots puisque je sais faire la différence entre toutes mes douleurs avec lesquelles j’essaie de vivre et celle-ci dont je ne savais plus à quel saint me vouer, après avoir consulté le remplacent de mon médecin référent qui m’a ordonné des anti-inflammatoires qui n’ont pas été efficaces. J’ai même demandé à la secrétaire que fallait-il faire pour être pris en « urgence » tant la douleur était insoutenable: me jeter sous une voiture?.. Et pourtant mon moral était si bas que j’étais prêt à le faire. La DOULEUR n’est pas vitale, mais peut le devenir si un citoyen vous laisse dans l’indifférence totale, au nom du carnet de RDV. Alors pourquoi je voulais ces médecins? puisque après avoir consulté des rhumatologues TOUT près de chez moi je n’ai pas trouvé un bon sens à leur pratique. À QUAND: les PHARMACIENS vous diront :  » non je ne vous vendent rien » . À QUAND: les BOULANGERS vous diront: « je ne vous vendent rien » A QUAND : on nous demandera votre RELIGION, votre PARTIE POLITIQUE. Mais peut-être si un personnage illustre de la commune d’à côté venait à demander un RDV, la question ne se poserait pas. Bientôt nous reconstruirons des murailles autour des citées…. Non je ne suis pas un  » mauvais coucheur » mais même quand on reste bien gentil dans ce pays on vous mène par le bout du nez.

    Répondre

  • Bebe7421

    |

    Mon médecin ne veut plus me soigner car elle m’a prescrit des examens à faire. Je lui ai dit que j’avais des problèmes côté finances que je pourrai faire mes examens que une fois par mois. Mon ancien médecin ma déceler une sclérose en plaques et des problèmes respiratoires, elle ne veut pas faire ses examens.
    Je suis handicapée a plus de 80%, reconnu par la M.D.P.H.
    J’ai eu un décollement de poumon en hiver 1990 pendant ma grossesse, je n’ai pas été soigner et depuis je suis essoufflé. Mon état c’est aggraver, dès que je fais 5m, je suis essoufflé, je n’arrive plus à reprendre mon souffle et la nuit je me réveille d’un coup car je n’arrive plus à respirer. Je respire qu’avec un poumon.
    La dernière fois que je suis allé la voir, je suis arrivée dans son bureau, elle s’est installé derrière son ordinateur pendant 15mn. J’allais tomber dans les pommes elle n’a pas bougé.
    Puis elle a pris ma tension qui était à 16. D’habitude je suis entre 10/11 de tension. Elle a écouter mon poumon après que j’ai retrouvé mon souffle et ma dit vous respirer très bien.
    Ma fait mes ordonnances et ma dit qu’elle voulait plus me suivre. Sa fait même pas 1 ans que je la connais, et sa fait pas longtemps qu’elle a son diplôme de médecin. Vous trouvez sa normal de virer un patient à risque.
    Je me suis retrouvé au urgence à cause d’elle car elle ne voulait pas faire des examens respiratoires. J’ai fait une insuffisance respiratoire. Je n’ai pas 50 ans.
    J’attends votre réponse, bonne après-midi. Merci beaucoup.

    Répondre

  • fatayou

    |

    bonjour
    je me dirige vers vous afin d’avoir des conseils.
    je suis enceinte de presque 3mois je viens de l’apprendre Mardi 02 février 2016 alors ça devient urgent de faire la 1er échographie et surtout le dépistage pour la trisomie 21.
    on m’ a donné un rendez vous pour jeudi 04fevrier 2016 a l’hôpital à 9h40min.j’ai eu un contre temps et je suis arrivé a mon rendez vous en retard ( sachant que j’habites 1h05min de l’hôpital et j’ai deux enfants aux bas âge). tous s’est bien déroulé jusqu’au moment où je me présente a la secrétariat du service gynécologique où j’étais reçue comme une malpropre et la secrétaire m’a dit mot pour mot  » le médecin est parti et il m’a dit qu’il ne veut PLUS vous voir ». Ils n’ont même pas pris la peine de savoir ou comprendre pourquoi j’étais en retard je ne connais pas ce médecin et c’est la 1ere fois que j’ai affaire a lui, j’ai demandé a la secrétaire un autre rendez vous, elle m’a dit que ça ne se fait pas à son niveau et elle m’a donné un numéro qui s’est avéré d’une clinique au centre ville. j’ai essayé de prendre un rendez vous malgré tous et ils avaient que des rendez vous a 8h ou 9h du matin, et je ne peux pas vu que je dois déposé ma fille à l’école a 8h20. je suis revenu manifester au prés de la secrétaire que j’ai surpris entrain de se moquer de moi avec sa collègue . elle a refusé de me donner un autre rendez vous sous prétexte qu’elle n’est pas a mon service et que j’ai qu’a agir plutôt et de ne pas rester jusqu’à la dernière minute( comme je l’ai mentionné j’ai su que le mardi 02 février) et que si je n’étais pas contente j’ai qu’A voir avec le médecin qui a refusé de m’examiner et qui devait reprendre le service à 12h30, Car elle est pour rien, elle suis ses ordres, je viens de loin et ça aurait pu m’arrivé n’importe quoi sur la route, je ne comprends pas autant de mépris pour un simple retard alors que nous les patients on en ne fait pas une tonne quand on nous laisse poiroter longtemps en salle d’attente.
    N.B: j’ai essayé de les contacter a plusieurs reprise pour leur annoncer mon retard, mais je n’arrivais pas a les joindre.
    cordialement

    Répondre

  • Calleo

    |

    Bonjour, je me joins à vous sur ce site pour donner mon avis.
    Normalement les médecins ne peuvent refuser un patient que pour des motifs raisonnables. Pour assurer sa fonction, comme un professionnel de santé, il ne doit en aucun cas choisir ses malades et refuser leurs accueils dans le cabinet sous prétexte qu’il n’admire pas des choses précis sur le patient qui va l’examiner. Je trouve ceci un abus professionnel !

    Répondre


Laisser un commentaire

Vous devez être connecté pour poster un commentaire.