Médecine & Droit – Numéro 90

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Médecine & Droit

Sommaire du numéro de mai – juin 2008

CouvertureElsevier – Masson

Éditorial – Bioéthique

Les diagnostics

Jean Michaud

Protection de la personne
Apports et limites de la fiche écrite lors de l’information sur les risques encourus avant un acte chirurgical programmé

Laurent Laccourreye, Alfred Werner, Régis Cauchois, Ollivier Laccourreye

Expertise
Le médecin expert face au compromis d’arbitrage

Dominique Giocanti, Christophe Bartoli, Marie-Dominique Piercecchi-Marti, Anne-Laure Pelissier-Alicot, Georges Leonetti

Indemnisation – Expertise
Refus d’indemnisation des myofasciites à macrophages post-vaccinales (CE 21 mars 2008)

Sophie Gromb, Larbi Benali, Frédérique Abriat

Exercice professionnel
Pavane pour une formalité défunte : le certificat prénuptial

Isabelle Corpart

Brèves
Les limites de la définitions de l’infection nosocomial. CA. Rennes, 19 octobre 2005, L c/D. Juris-Data 288685, CA. Aix-en-Province, 14 décembre 2005, SA. GAN c/CPAM des Bouches-du-Rhône, Juris-Data 318152 et 17 janvier 2007, Juris-Data 334223, Cc/E, CA. Paris (1̊ch. B), 27 octobre 2006, CPAM du Val-d’Oise c/A

Gérard Mémeteau

Retard au diagnostic. Cass. Civ.I, 19 décembre 2006 (Juris-Data 036700) C c/Sté Hôpital Saint-Michel

Gérard Mémeteau

Infection postopératoire. La prise en charge du patient est-elle insuffisante ? CA Nouméa, 23 mars 2006, GAN-Pacifique c/L (Juris-Data 324803).

Gérard Mémeteau

Responsabilités et transfusions sanguines

Gérard Mémeteau

La preuve d’un lien de causalité. CA. Dijon, 30 janvier 2007, P-B/B (Juris-Data 325393)

Gérard Mémeteau

Le suivi postopératoire : le chirurgien, l’anesthésiste et la clinique

Gérard Mémeteau

Erratum
Erratum à l’article « Le secret médical à l’aune de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. Commentaire d’un arrêt de la chambre criminelle du 24 avril 2007 » [Médecine et Droit 88 (2008) 8–9]

Jacques Vitenberg

 

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