Médecine & Droit – Numéro 90

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Médecine & Droit

Sommaire du numéro de mai – juin 2008

CouvertureElsevier – Masson

Éditorial – Bioéthique

Les diagnostics

Jean Michaud

Protection de la personne
Apports et limites de la fiche écrite lors de l’information sur les risques encourus avant un acte chirurgical programmé

Laurent Laccourreye, Alfred Werner, Régis Cauchois, Ollivier Laccourreye

Expertise
Le médecin expert face au compromis d’arbitrage

Dominique Giocanti, Christophe Bartoli, Marie-Dominique Piercecchi-Marti, Anne-Laure Pelissier-Alicot, Georges Leonetti

Indemnisation – Expertise
Refus d’indemnisation des myofasciites à macrophages post-vaccinales (CE 21 mars 2008)

Sophie Gromb, Larbi Benali, Frédérique Abriat

Exercice professionnel
Pavane pour une formalité défunte : le certificat prénuptial

Isabelle Corpart

Brèves
Les limites de la définitions de l’infection nosocomial. CA. Rennes, 19 octobre 2005, L c/D. Juris-Data 288685, CA. Aix-en-Province, 14 décembre 2005, SA. GAN c/CPAM des Bouches-du-Rhône, Juris-Data 318152 et 17 janvier 2007, Juris-Data 334223, Cc/E, CA. Paris (1̊ch. B), 27 octobre 2006, CPAM du Val-d’Oise c/A

Gérard Mémeteau

Retard au diagnostic. Cass. Civ.I, 19 décembre 2006 (Juris-Data 036700) C c/Sté Hôpital Saint-Michel

Gérard Mémeteau

Infection postopératoire. La prise en charge du patient est-elle insuffisante ? CA Nouméa, 23 mars 2006, GAN-Pacifique c/L (Juris-Data 324803).

Gérard Mémeteau

Responsabilités et transfusions sanguines

Gérard Mémeteau

La preuve d’un lien de causalité. CA. Dijon, 30 janvier 2007, P-B/B (Juris-Data 325393)

Gérard Mémeteau

Le suivi postopératoire : le chirurgien, l’anesthésiste et la clinique

Gérard Mémeteau

Erratum
Erratum à l’article « Le secret médical à l’aune de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. Commentaire d’un arrêt de la chambre criminelle du 24 avril 2007 » [Médecine et Droit 88 (2008) 8–9]

Jacques Vitenberg

 

Médecine & Droit – Numéro 89

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Médecine & Droit

Sommaire du numéro de mars – avril 2008

CouvertureElsevier – Masson

Éditorial

Frédérique Lesaulnier, Philippe Biclet

Protection de la personne
La personne de confiance : la dérive d’une institution conçue pour de bonnes raisons. Tentative d’explication d’un insuccès

Denis Berthiau

Responsabilité médicale
Faut-il reconnaître l’« aléa chirurgical » ?

Clotilde Rougé-Maillart, Nathalie Jousset, Arnaud Gaudin, Michel Penneau

Responsabilité
L’exercice de la médecine au sein d’un établissement de santé privé : quelles responsabilités ?

Mireille Bacache

Exercice professionnel
Directeurs salariés de laboratoires d’analyses médicales : attention à la requalification !

Gilles Bigot, Jean Martinez

Textes parus

Brèves
Dénoncer son frère n’est pas « téméraire ». Cass. Civ. 2 (2006). Juris-Data no 035430.

Une réquisition doit être motivée. CA Paris, ch. corr. 20, section B. (2007). Juris-Data : 331548.

Inscription sur les registres de l’état civil de tout enfant né sans vie

Ouvrages parus
Journal International de Bioéthique, Éditions Eska, Paris, no 3, septembre 2007 et Revue Générale de Droit Médical no 23, 2007.

L’éthique clinique à l’hôpital Cochin, Assistance publique–Hôpitaux de Paris. Fournier V, Gaille M. (2007). p. 180.

Les principes de l’éthique biomédicale. Beauchamp TL, Childress JF. 39 éd. Les Belles Lettres: Paris (2008). p. 644. Traduit de l’américain.

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