Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2011/1

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Sommaire du numéro du 1er trimestre 2011

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Étude par imagerie médicale de l’épaule traumatisée dans un contexte expertal

Philippe Mondet avec la participation de Jean-Pol Beauthier

Le spécialiste en imagerie de l’épaule dispose de multiples techniques afin d’évaluer un dommage corporel. Il convient dès lors de choisir soigneusement ces techniques en fonction de deux paramètres principaux : le coût des investigations et le bénéfice diagnostique.
Dans cet article, l’auteur propose aux experts, aux avocats et aux gestionnaires de dossiers des descriptions détaillées de ces différentes techniques. Il se limite à l’étude au niveau osseux et aux tissus mous dits intrinsèques en mettant l’accent sur l’échographie. Enfin, l’auteur nous propose une ligne de conduite à tenir pour le bilan d’évaluation du dommage.

Mots clés : Épaule – Imagerie – Radiographie – Échographie – IRM – CT-scan – Anatomie – Arthrologie – Ostéologie – Médecine séquellaire

 

De plotselinge gebeurtenis, het letsel en het causaliteitsvraagstuk in arbeidsongevallen

Jan Matthys

(NL) Ondanks het bestaan van het wettelijke vermoeden, blijft het causaliteitsprobleem van oudsher een van de meest ter discussie staande problemen in de arbeidsongevallensector. Een overzicht van deze problematiek wordt hier gegeven met een uitgebreide verwijzing naar de bestaande jurisprudentie. Ook de begrippen ‘plotselinge gebeurtenis’ en ‘letsel’ waren de laatste jaren aan evolutie onderhevig.

(FR) Malgré l’existence de la présomption légale, le problème de la causalité engendre depuis toujours d’âpres discussions dans le secteur des accidents de travail. Cet article vous en propose un aperçu en renvoyant à l’abondante jurisprudence en la matière. Les notions d’ “événement soudain” et de “lésion” sont également passées en revue.

Mots clés :

(NL) Arbeidsongevallen – Wetgeving – Plotselinge gebeurtenis – Letsel – Oorzakelijk verband – Wettelijk vermoeden
(FR) Accidents de travail – Législation – Événement soudain – Lésion – Causalité – Présomption légale

 

Le temps de travail enfin limité dans le secteur médical

Christine Molitor

La délicate question du temps de travail des prestataires de soins médicaux vient d’être réglée par une loi du 12 décembre 2010. Celle-ci concerne les médecins, dentistes, vétérinaires ainsi que leurs étudiants et stagiaires qui n’auront désormais plus à effectuer des semaines de travail sans repos ni fin.

 

Rugpathologie, obesitas en invaliditeit

Dominique Verhulst

(NL) Het lijkt logisch dat rugpijn bij mensen met obesitas mede te wijten is aan het overgewicht en dus dat er een oorzakelijk verband bestaat tussen deze twee factoren. De auteur overloopt in dit artikel een aantal studies die dit verband hebben onderzocht en besluit dat er wel degelijk een verband is tussen de twee, maar dat de causaliteit verre van bewezen is. Verder toont hij op basis van een aantal studies aan dat een adequate behandeling van obesitas de facto een verbetering van de rugklachten kan veroorzaken. Ten slotte wordt duidelijk gemaakt dat rugklachten bij obese patiënten even accuraat kunnen worden behandeld als bij niet-obese patiënten.

(FR) Il pourrait sembler logique que le mal de dos des personnes atteintes d’obésité soit dû à leur poids et qu’il y ait donc un lien de causalité entre ces deux facteurs. Dans cet article, l’auteur passe en revue une série d’études qui démontrent l’existence d’une relation entre les deux, mais sans jamais pouvoir prouver la causalité. De plus, une série de publications indiquent qu’un traitement adéquat de l’obésité entraîne de facto une diminution des plaintes liées au mal de dos. Enfin, la littérature actuelle semble indiquer que les patients obèses souffrant de mal de dos peuvent être traités aussi efficacement que les patients non obèses.

Mots clés :

(NL) Rugpijn – Obesitas – Causaal verband – Behandeling – Arbeidsongeschiktheid
(FR) Mal de dos – Obésité – Rapport de cause à effet – Traitement – Incapacité

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2010/4

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Sommaire du numéro du 4e trimestre 2010

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Het Medisch-technisch Comité bij het Fonds voor Arbeidsongevallen: van onbekend tot ‘teerbemind’…

Ria Janvier et Michel Depoortere

Het Fonds voor Arbeidsongevallen (FAO) wordt beheerd door een paritair samengesteld beheerscomité. In de schoot van het FAO zijn meerdere technische comités actief die vooral een adviserende rol hebben ten overstaan van het genoemde beheerscomité. Eén daarvan is het Medisch-technisch Comité (MTC). Het doel van deze bijdrage is het MTC even in de schijnwerpers te zetten opdat het niet langer onbekend en daardoor – ten onrechte – onbemind zou zijn…

Mots clés : Fonds voor Arbeidsongevallen (FAO) – Beheerscomité – Medisch-technisch Comité (MTC) – Samenstelling – Opdracht – Advies

 

Indemnisation des dommages résultant de soins de santé : la loi F.A.M.

Pascal Staquet

Par la création d’un Fonds des accidents médicaux (F.A.M.), la loi du 31 mars 2010 tente d’organiser l’indemnisation des victimes de dommages résultant de soins de santé. Le préjudice est évalué conformément au droit commun. Sa réparation est donc intégrale et réalisée in concreto. La loi n’institue cependant pas une responsabilité sans égard à la faute et les conditions d’indemnisation sont délimitées par des critères tels que le seuil de gravité, l’éventuelle responsabilité d’un prestataire de soins ou encore l’intervention d’un assureur le couvrant en responsabilité civile professionnelle. En vue de son indemnisation, deux voies sont ainsi offertes à la personne lésée, celle qui recourt à la procédure amiable et gratuite du Fonds des accidents médicaux et celle qui emprunte les chemins des juridictions judiciaires.

Mots clés : Législation – Faute médicale – Victime – Indemnisation – Dommage – Responsabilité – Causalité – Fonds des accidents médicaux – Invalidité – Incapacité – Décès – Aléa thérapeutique – État de la science – Soins de santé – Infection nosocomiale – Diagnostic – Traitement – Praticien professionnel – Assureur – Subrogation

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2010/3

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Sommaire du numéro du 3e trimestre 2010

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

La perte de chance dans le droit de la responsabilité médicale à travers un arrêt significatif de la Cour de cassation italienne

Silvia Perotti et Marzia Vassalini

Nous commentons un arrêt de la Cour de cassation italienne concernant la perte de chance. Cet arrêt a réformé le jugement du tribunal et a affirmé des principes originaux. Nous pensons que cette décision peut intéresser tous ceux qui s’occupent du dommage corporel, ainsi que les médecins légistes des pays francophones. La jurisprudence italienne qui concerne la perte de chance est relativement récente (Cass. civ., sez. III, 4 mars 2004, n° 4400, prés.). De plus, au point de vue européen, certaines questions juridiques relatives aux droits de l’homme en matière de santé et de bien-être peuvent concerner la responsabilité médicale.

Mots clés : Perte de chance – Législation – Affection néoplasique – Droit italien – Soins palliatifs

 

La perte d’une chance dans la jurisprudence des Cours de cassation d’Italie et de Belgique. Convergences et divergences

Jean-Luc Fagnart

La chance est un événement aléatoire qui dépend du hasard. On ne peut parler de chance lorsque, sans la faute, le dommage se serait certainement produit. On ne peut davantage parler de la perte d’une chance lorsque le dommage subi est un dommage connu qui trouve sa cause certaine dans une faute. Seul peut être réparé le dommage réellement subi.

Mots clés : Perte d’une chance – Dommage connu et certain – Dommage réellement subi

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2010/2

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Sommaire du numéro du 2e trimestre 2010

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques

Jean-Luc Fagnart et Isabelle Lutte

La problématique de l’innocuité du vaccin contre l’hépatite B s’est posée aux scientifiques dès 1996. Loin des effervescences médiatiques et du débat juridique, de nombreuses équipes de chercheurs ont apporté une réponse rigoureuse et vérifiée par un grand nombre d’études : il n’y a aucune relation causale entre la vaccination contre l’hépatite B et la sclérose en plaques. Treize ans plus tard, le débat juridique reste vif en France. En témoigne l’arrêt reproduit ci-dessous suivi d’une analyse sans équivoque livrée par Jean-Luc Fagnart et Isabelle Lutte.

Mots clés : Vaccin – Hépatite B – Sclérose en plaques

 

Évaluation des séquelles frontales post-traumatiques

Jacques De Mol et Pierre Lucas

Par leur aspect complexe et polymorphe, les lésions frontales ne sont pas toujours faciles à identifier. Au-delà du diagnostic différentiel avec d’autres pathologies, essentiellement psychiatriques, se posera la question de l’imputabilité.

Après avoir retracé l’évolution du concept de syndrome frontal depuis les travaux de Ajuriaguerra et Hécaen jusqu’aux conceptions de Damasio, les auteurs détaillent les perturbations neurocognitives ainsi que les divers troubles neurocomportementaux pathognomoniques des atteintes frontales.

Les auteurs attirent l’attention sur les difficultés médico-légales qui en résultent avant de passer en revue les différents outils modernes d’évaluation. Ils font le point sur l’expertise du syndrome frontal vrai aujourd’hui.

Mots clés : Syndrome frontal – Traumatisme crânien – Trouble cognitif – Trouble neurocomportemental – Évaluation – Aspects médico-légaux – Barème

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2010/1

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Sommaire du numéro du 1er trimestre 2010

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Un nouveau visage pour l’expertise judiciaire : lifting opéré par la loi réparatrice du 30 décembre 2009

Nicolas Soldatos

Le recours à l’expertise judiciaire, outil précieux pour le magistrat amené à connaître d’une affaire présentant des aspects techniques précis, s’impose de plus en plus. Une telle évolution a mis en évidence la nécessité d’adapter les normes existantes en la matière, ce que fit le législateur par une loi du 15 mai 2007 consacrant le principe de subsidiarité de l’expertise et renforçant le rôle du magistrat. Cette législation suscitant toutefois critiques et controverses dès son adoption en raison de ses lacunes et imperfections, le législateur, par une loi réparatrice du 30 décembre 2009, modifia les articles du Code judiciaire relatifs à l’expertise. Il s’impose dès lors de détailler les principales étapes de l’expertise judiciaire au regard de cette nouvelle loi, ainsi que le champ d’application temporel de cette dernière. C’est ce à quoi s’attèle l’auteur de cette contribution qui complète celle-ci par un tableau synoptique récapitulatif particulièrement utile et pratique.

Mots clés : Expertise judiciaire – Loi du 15 mai 2007 – Loi réparatrice du 30 décembre 2009 – Réunion d’installation en cas de nécessité – Suspension de la notification – Avancée de l’expertise judiciaire – Principe de subsidiarité

 

Analyse comparative des séquelles des lésions osseuses de l’épaule au moyen de 6 barèmes différents : considérations sur 117 cas

A. Verzeletti, M. Cassina, F. De Ferrari

Cet article a pour objet l’analyse comparative de 117 cas de lésions osseuses de l’épaule. Nous avons étudié l’application de 6 barèmes à ces 117 cas – italiens et étrangers – pour l’évaluation du dommage corporel. Les données épidémiologiques ont guidé l’interprétation. Les résultats obtenus nous ont permis de mener une réflexion sur le système des barèmes d’évaluation du dommage corporel, nous amenant à la conclusion que, dans le projet d’une médecine légale européenne, il est nécessaire d’arriver à une uniformisation des barèmes utilisés dans les différents pays.

Mots clés : Dommage corporel – Lésion osseuse – Épaule – Barèmes – Italie – Europe – Uniformisation

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — Recueil des articles néerlandophones

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Recueil des articles néerlandophones parus dans la Revue belge du dommage corporel et de médecine légale entre janvier 2008 et janvier 2010

Revue belge  du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

2008/1

 

 

De morele schade door de bril van een arts

Jean-Pierre Tricot

— Résumé :

Meer en meer wordt er aan artsen-deskundigen gevraagd zowel de graad van de arbeidsongeschiktheid te bepalen alsook de omvang van de morele schade, waaronder men de weerslag van de invaliditeit op de andere levenssferen van het slachtoffer buiten zijn beroepsactiviteiten verstaat. Deze morele schade omvat verschillende elementen en van de deskundige wordt een grondige kennis en ervaring vereist, een grote luisterbereidheid alsook het kunnen omgaan met specifieke evaluatietechnieken, hetzij de beoordeling op een schaal van zeven, hetzij op een procentuele schaal.

Met deze gegevens kan de schaderegelaar dan tot vergoeding overgaan. Soms kunnen probleemgevallen zich voordoen, en zijn moeilijker op te lossen.

— Mots Clés :

Morele schade — Invaliditeit — Schaderegelaar — Luisterbereidheid

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Enkele aspecten van de morele schade in twee buurlanden: Nederland en Frankrijk

Fabienne Legrand

— Résumé :

De bepaling en vergoeding van morele schade gebeurt in Europa niet op uniforme wijze. Toch zijn er op Europees vlak de laatste jaren reeds al inspanningen gedaan om de bestaande regelingen te harmoniseren en te versoepelen.

Maar dit is nog niet voldoende verregaand. Daarom is het interessant om het Belgische rechtssysteem op dit vlak te vergelijken met dat van Nederland en Frankrijk. Dan merken we op dat het Nederlandse ‘gesloten’ rechtssysteem de meeste verschillen vertoont met het onze, aangezien dit enkel vergoeding voor de gekwetste zelf voorziet en in die zin wettelijk beperkt is. In Frankrijk verloopt de schaderegeling gelijklopend met de Belgische, al zijn er toch enkele verschillen in het gebruik van de tabellen en barema’s. De verschillen zijn dus nog groot.

— Mots clés :

Morele schade — Nederland — Frankrijk — Tabel — Barema

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2008/2

 

 

Pijn vanuit medisch perspectief

Bart Morlion

— Résumé :

De algologie, de leer van de pijn, is een jonge tak van de moderne geneeskunde en bestudeert voornamelijk het ontstaan en de behandeling van pijn. Een mogelijke definitie van ‘pijn’ is de lichamelijke gewaarwording van weefselbeschadiging één een onaangenaam gevoel dat hiermee gepaard gaat. Acute pijn heeft een waarschuwende, beschermende functie en verdwijnt meestal na de genezing. Acute pijn is dus waardevol en reageert goed op pijnstillers en medische behandelingen. Het is echter onrealistisch te denken dat het leven volledig pijnloos zou kunnen zijn. Als de pijn blijft bestaan nadat de oorspronkelijke beschadiging is verdwenen, ontstaat er chronische pijn. Chronische pijn is complex, therapieresistent en vertoont belangrijke psychosociale interferentie. Daarom moet chronische pijn multimodaal behandeld worden met bijkomende aandacht voor kinesitherapie en psychotherapie. Het verminderen van pijn is niet alleen de taak van de geneeskunde, het is ook een aatschappelijke opdracht.

— Mots clés :

Pijn – Persisterende pijn — Neuronale banen — Neuralgie — Overzichtsartikel

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2008/3

 

 

Meerinspanningen

Thierry Hoschet

— Résumé :

Met verwijzing naar de rechtspraak van het Hof van Cassatie benadrukt de auteur dat het leveren van meerinspanningen een materiële schade uitmaakt. Meerinspanningen passen enkel in de professioneel-economische en huishoudelijke sferen. Op basis van deze bevindingen wordt een reeks suggesties, onder meer inzake terminologie, geformuleerd.

— Mots clés :

Materiële schade — Professionele-economische en huishoudelijke sferen — Suggesties en terminologie

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2008/4

 

 

Overzicht van de wetgeving betreffende de bescherming van de medische gegevens in het kader van de verzekeringen

Jan Matthys

— Résumé :

Hoe omspringen met het beroepsgeheim en het recht op privacy, de bescherming van persoonlijke levenssfeer in het kader van de sociale en private verzekeringen? In dit artikel vindt u een overzicht van de verschillende wetgevingen die tussenkomen en worden de mogelijke valkuilen en oplossingen toegelicht.

— Mots clés :

Beroepsgeheim – Sociale en private verzekeringen – Wetgeving – Patiëntenrecht

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Recente evoluties in de behandeling van kraakbeenletsels

Dr. Yves Fortems

— Résumé :

Hyalijn kraakbeen is een essentieel onderdeel van het gewricht. Samen met het synoviaal membraan, het gewrichtskapsel en het bot vormt het een functionele eenheid. Verstoring of verlies van kraakbeen leidt op termijn onherroepelijk tot een minder goed functioneren van het gewricht en pijn. Terwijl tot voor enkele jaren rechtstreekse beïnvloeding van het kraakbeen niet mogelijk was, zijn er recent heel wat technieken ontwikkeld die een gunstig effect kunnen hebben op vervanging of herstel van kraakbeen. In dit artikel wordt het basisprincipe van kraakbeenmetabolisme besproken en worden de verschillende technieken toegelicht.

— Mots clés :

Kraakbeenletsels — Gewrichten — Artrose — « Novo »-kraakbeen — Pijnbestrijding

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2009/1

 

 

Detectie van malingering: een klinisch-neuropsychologische benadering

Nathalie De Schryver

— Résumé :

Uit neuropsychologisch onderzoek naar de detectie van malingering met een nderzoeksdesign bestaande uit vier condities (malingerers, normale fakers, ersenletselpatiënten en ormalen), blijkt dat volgende tests een indicatie voor malingering bevatten: de Geheugenvragenlijst, de Stroop Coloured Word Test en de Buschke Selective Reminding Test (BSRT). Verder zijn de Test of Memory Malingering (TOMM) en de Amsterdamse Korte Termijn Geheugen Test (AKTG) goede detectiemethoden van malingering gebleken. Tegen de verwachting in behaalden de malingerers en de normale fakers geen gelijkaardige resultaten op de verschillende tests, met uitzondering van de BSRT en de Geheugenvragenlijst.

— Mots clés :

Neuropsychologisch onderzoek — Malingering — Detectie — Indicatie

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Interpretatie van neurofysiologische gegevens

Dr. Katrine Sauer

— Résumé :

Elektrodiagnostische (EMG, zenuwgeleidingsonderzoek) technieken worden uitgevoerd door een clinicus, die ook zijn interpretatie geeft over de resultaten en deze correleert met het klinisch onderzoek en andere (technische) onderzoeken.

Ik bespreek reacties van perifeer zenuwweefsel na trauma, namelijk demyelisatie, remyelinisatie, Wallerse Degeneratie, axonale groei en ‘collateral sprouting’.

Interpretatiefouten kunnen worden vermeden door kennis van anatomie, technische ariabelen en interindividuele verschillen. Na onderzoek kan tot een conclusie worden gekomen betreffende het moment van optreden van het letsel (is er causaal verband met het trauma?), lokalisatie, uitgebreidheid en te verwachten evolutie van het letsel. Ook stabilisatie van een zenuwletsel kan beoordeeld worden.

— Mots clés :

EMG — zenuwgeleidingsonderzoek — remyelinisatie — Wallerse Degeneratie — interpretatie — trauma — causaliteit — stabilisatie

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Vals-positieven? Vals-negatieven? Second opinion

Prof. Dr. Jean-Pierre Tricot

— Résumé :

Twijfelachtige resultaten van gespecialiseerde onderzoeken, hetzij vals-positieve, hetzij vals-negatieve, kunnen belangrijke gevolgen genereren, zowel wat de verdere behandeling betreft als wat de bepaling van de invaliditeit en/of de arbeidsongeschiktheid betreft. Het inwinnen van een ’second opinion’ is in deze gevallen aangewezen.

— Mots clés :

Vals-positief — Vals-negatief — Second opinion — Aanpassing therapie — Aanpassing invaliditeitsgraad

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2009/2

 

 

Arbeidsongevallen in de openbare sector: procedures en nieuwe taken voor het Fonds voor Arbeidsongevallen

Jan Matthys

— Résumé :

Jaarlijks vallen er in de publieke sector ongeveer 60.000 arbeidsongevallen te betreuren. Hoe moeten deze behandeld worden, volgens welk wettelijk kader, welke zijn de markante verschilpunten met de regeling in de private sector op het gebied van de evaluatie door de deskundige geneesheer, de procedures en het verzekeringsregime?

— Mots clés :

Arbeidsongevallen — Wetgeving — Publieke sector — Tijdelijke arbeidsongeschiktheid — Blijvende arbeidsongeschiktheid — Privésector — Fonds voor Arbeidsongevallen (FAO)

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2009/3

 

 

Het nieuwe schema voor de vergoeding van menselijke schade: nut, doelstellingen en beperkingen

Estelle Delaunoy

— Résumé :

Voorstel tot nieuw schema voor de vergoeding van menselijke schade: als reactie op de Indicatieve tabel van 2001 kwam een informele werkgroep tot stand omtrent de problematiek van schade die niet onmiddellijk te rangschikken valt onder het begrip invaliditeit of arbeidsongeschiktheid. Het betreft de schade wegens beperkingen op de « andere activiteiten » zoals familiale, huishoudelijke, sociale en in het algemeen niet beroepsmatige activiteiten. Om aan dit nieuw begrippenkader gestalte te geven wordt een nieuwe structuur van deskundigenopdracht voorgesteld en het nut, de doelstellingen en de beperkingen ervan toegelicht.

— Mots clés :

Indicatieve tabel — Arbeidsongeschiktheid — Niet materiële schade — Huishoudelijke schade — Schade aan andere activiteiten: familiale, sociale, niet beroepsmatige activiteiten — nieuwe structuur van deskundigenopdracht

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2009/4

 

 

De juridische afhandeling van menselijke schade bij kinderen

Robert Stas

— Résumé :

De evaluatie van menselijke schade vergt bij kinderen een antwoord op specifieke vragen, zoals het begrip ‘kind’, de vertegenwoordiging van de ouders en hun aanwezigheid tijdens het onderzoek, de impact van het verlies van een schooljaar. Soms moet de arts alleen kunnen zijn met de slachtoffers of moet hij het advies van anderen inwinnen bij leerkrachten. De knelpunten bij de evaluatie van het quantum doloris, de gereflecteerde schade, de datum van consolideren, het voorzien van reserves, de manier van vergoeden worden besproken (rente of kapitaal). Meer nog dan elders zijn overleg nodig tussen de partijen, de rechter, de deskundige en de raadsgeneesheren. Het belang van een zo gedetailleerd mogelijk deskundig verslag wordt onderstreept.

— Mots clés :

Evaluatie van schade bij kinderen — Het begrip ‘kind’ — Aanwezigheid van de ouders bij het onderzoek — Gereflecteerde schade — Verlies van een schooljaar — Quantum doloris — Datum van consolideren — Manier van vergoeden — Reserves

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Fracturen en groeiend bot. Invloeden op elkaar

Dr Dirk Puylaert

— Résumé :

Tijdens de jeugd komen vaak traumatische letsels voor. Bij 40% van de jongens van 16 jaar en 25% van de meisjes vindt men in de anamnese een fractuur terug. Het risico op een fractuur stijgt tot 12 à 14 jaar. De meest frequente zijn die van de pols en de onderarm. In deze bijdrage worden de specifieke problemen van deze jeugdige fracturen besproken. Er kunnen problemen optreden thv de groeischijven. Kinderen hebben een dikker periost en kennen een snellere genezing. Twee belangrijke fenomenen zijn de mogelijkheid tot remodelling en overgroei. Bijzondere aspecten van de epi- en apophyse komen aan bod alsook de epiphysiolyses. Wegens soms laattijdige veranderingen wordt er aangeraden bij kinderen niet te snel te consolideren.

— Mots clés :

Fracturen bij kinderen — Leeftijd — Groeischijf — Dikker periost — Epi- en apophyse — Epiphysiolyse — Eerder laattijdig consolideren

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2010/1

 

 

De wet van 30 december 2009 houdende diverse bepalingen betreffende Justitie – Wijzigingen aan het Gerechtelijk Wetboek betreffende het deskundigenonderzoek: ‘quick wins’ of ‘slow losses’?

Dirk Lavigne

— Résumé :

De wet van 15 mei 2007 had tot doel de bepalingen met betrekking tot het deskundigenonderzoek grondig aan te pakken. Dat doel werd volgens velen niet bereikt. Vandaar dat er op 30 december 2009 een herstelwet werd opgesteld, die de tekortkomingen en problemen wél moet kunnen aanpakken. Deze herstelwet werd echter doorgevoerd in een algemene verzamelwet, en bevat hoofdzakelijk kleine en slechts enkele wel doordachte wijzigingen, zonder aan de krachtlijnen van de wet van 2007 te raken. De auteur behandelt en bespreekt deze aanpassingen in het licht van de oorspronkelijke doelstelling van de wetgever om van het deskundigenonderzoek een efficiënte onderzoeksmaatregel te maken. Hij komt echter tot de conclusie dat achter de herstelwet geen duidelijke visie zit en dat ze geen echte antwoorden biedt; het zijn maar ‘snelle oplossingen’, doch niet noodzakelijk ‘quick wins’.

— Mots clés :

Herstelwet — Deskundigenonderzoek — Tekortkomingen en problemen — Gebrek aan visie

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Avulsie van bovenfrontelementen in het definitieve gebit en schade na reïmplantatie: een paradigmashift

C. Politis, L. Vrielinck, S. Schepers, I.Lambrichts, Y. Vermylen

— Résumé :

Een verloren tand (avulsie) wordt met het oog op reïmplantatie best in een bewaaroplossing bewaard of onmiddellijk teruggeplaatst in de alveole. Bij uitdroging treedt er snel celnecrose op. Deze heeft een slechte prognose. Statistisch is er slechts een normaal herstel met een normale vitaliteit in 5% van de gevallen. Medico-legaal is het van belang na trauma een klinische foto te nemen. Daar waar vroeger een reïmplantatie van de tand de regel was, is een implantaat nu de gouden standaard. Reïmplantatie kan slechts een alternatief zijn indien dit snel kan gebeuren. Hoe korter de tijd dat de verloren tand bewaard werd, bij voorbeeld in melk, hoe beter. Bij jonge kinderen treedt er vaak een progressieve vervangingsresorptie op met ankylose van de tand als gevolg en deze belemmert een orthodontische behandeling. De contra-indicaties, de mogelijke verwikkelingen en de problematiek van de reserves worden besproken.

— Mots clés :

Avulsie – Tandtrauma – Reïmplantatie – Resorptie – Ankylose

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2010/2

 

 

De aansprakelijkheid van de arts-deskundige

Jean-Pierre Tricot

— Résumé :

Een arts-deskundige, door een magistraat aangesteld om een advies te verstrekken over het al dan niet lege artishandelen van een collega, dient deze expertiseopdracht eveneens volgens de regels van de kunst uit te voeren. Ook zijn aansprakelijkheid zou in het gedrang kunnen komen. Een recent vonnis van 3 februari 2010, geveld door de vijfde kamer van de rechtbank van eerste aanleg te Leuven, wijst er echter op dat een vergissing van, of een verkeerde beoordeling door de deskundige – voor zover deze zou kunnen worden bewezen – niet noodzakelijkerwijze een fout uitmaakt, maar wel als dusdanig zou kunnen worden beschouwd indien zij niet begaan zou zijn door een normale en voorzichtige deskundige, met dezelfde specialiteit, in dezelfde omstandigheden.

— Mots clés :

Gerechtelijk deskundigenonderzoek — Arrest van 3 februari 2010 — Professionele fout — Aansprakelijkheid — Juiste beoordeling

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2010/3

 

 

Wet betreffende de vergoeding van schade als gevolg van gezondheidszorg (wet van 31.3.2010 B.S. 2.4.2010)

Paul Muylaert

— Résumé :

De wet van 31 maart 2010 is een derde poging tot invoering van een facultatieve « no fault » procedure tot vergoeding van de medische schade, waaronder onvoorziene verwikkelingen. Er werden belangrijke beperkingen van tussenkomst ingevoerd. Er wordt ook voorzien in de oprichting van een « Fonds voor medische ongevallen ». De uitvoeringsbesluiten moeten nog genomen worden…

— Mots clés :

Wetgeving — Medische fout — Schadevergoeding voor medisch ongeval zonder aansprakelijkheid — Facultatieve procedure — Oorzakelijk verband — Verkeerde diagnose of behandeling — Onvoorziene verwikkelingen — « Fonds voor medische ongevallen » — Beperkingen van tussenkomst — Subrogatie — Gratis adviesverlening

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Medicolegale aspecten van het gewaarborgd loon

Jan Matthys

— Résumé :

Als voorwaarde voor het toekennen van het gewaarborgd loon bij afwezigheid wegens ziekte of ongeval, heeft de wetgever een patronale controlemogelijkheid in het leven geroepen: de controlegeneeskunde. In geval van betwisting hierover, bestaat er een wettelijke arbitrageprocedure. De algemene principes en toepassingsmodaliteiten worden hier besproken. Ruime aandacht wordt besteed aan de definitie van de ‘arbeidsongeschiktheid’ die hier vereist is, en die afwijkt van de arbeidsongeschiktheid in andere stelsels. 

— Mots clés :

Absenteïsme — Wetgeving arbeidsovereenkomst — Gewaarborgd loon — Definitie ziekte of ongeval — Controle geneeskunde — Arbitrage  
 

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Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — Tiré à part

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Sommaire du numéro tiré à part consacré à l’expertise pédiatrique

Revue belge  du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

L’enfant, ce méconnu

Jean-Pol Beauthier

Dans cet article, le Professeur Jean-Pol Beauthier rappelle les principes fondamentaux sans lesquels l’expertise pédiatrique n’a pas de sens. Il aborde dans un premier temps les particularités de la croissance. Dans un second temps, il envisage l’enfant en tant que victime, mais aussi en tant qu’être fragile et insuffisamment protégé. Les enfants sont bien plus souvent victimes d’accidents de la route et d’accidents domestiques qu’on ne peut le penser.

Mots clés : Pédiatrie — Croissance — Hormones — Accident de circulation — Accident domestique

 

Le devenir des traumatismes cranio-encéphaliques survenus dans l’enfance

Patrick Van Bogaert

Les traumatismes cranio-encéphaliques représentent un problème majeur de santé publique en pédiatrie. Ils requièrent l’hospitalisation dans 10 % des cas et sont la principale cause de mortalité pédiatrique dans les pays développés. Dans cet article, le Professeur Patrick Van Bogaert analyse les risques de séquelles neurologiques à long terme. Le facteur temps est tout à fait primordial lorsque l’on envisage d’évaluer les séquelles neurologiques post-traumatiques chez un enfant. Certains déficits cognitifs ou comportementaux ne s’exprimeront ou ne deviendront réellement significatifs que plusieurs années après le traumatisme. De même, l’épilepsie post-traumatique peut apparaître après un long intervalle libre.

Mots clés : Pédiatrie — Traumatisme crânien — Neurologie — Séquelles neurologiques — IRM cérébrale — Épilepsie

 

Traumatologie et croissance

Jacques Magotteaux et Stéphane Péters

L’enfant n’est pas un adulte petit. La croissance constitue la grande différence, avec des effets pervers ou bénéfiques. Il est possible d’apprécier ces effets dans le temps, de prévoir les conséquences en fin de croissance et de prendre les dispositions thérapeutiques nécessaires ou d’imposer une surveillance régulière. La connaissance des spécificités de la traumatologie pédiatrique reste le meilleur atout pour réduire les complications irréversibles ou les séquelles définitives dans ce domaine.

Mots clés : Pédiatrie — Croissance — Traumatologie — Orthopédie — Cartilage — Asymétrie des membres inférieurs

 

Complications infectieuses après traumatisme

Frédérique Jacobs

Après un traumatisme, les complications précoces peuvent directement lui être attribuées. Mais des complications peuvent également se manifester après des délais tellement longs que la relation avec le traumatisme n’est pas nécessairement évoquée. Il est important, surtout dans un contexte médico-légal, de se rappeler qu’un risque augmenté d’infections potentiellement graves et mortelles persiste toute la vie en cas de splénectomie ou de brèche dure-mérienne.

Mots clés : Pédiatrie — Traumatisme — Infection — Complications infectieuses — Splénectomie — Fracture du crâne — Fistule — Dure-mère

 

Indemnisation des accidents corporels (intervenant en dehors de toute question de responsabilité) chez les enfants

Claudine Paie

Cet article aborde la problématique des accidents corporels dont sont victimes les enfants sans que la responsabilité de l’accident ne puisse être imputée à qui que ce soit. La notion contractuelle d’accident corporel, les particularités contractuelles, les particularités légales et les particularités en cas d’accident grave sont successivement analysées dans cet article.

Mots clés : Pédiatrie — Indemnisation — Accident corporel — Invalidité — Assurance — Médecin-conseil

 

L’indemnisation du préjudice des enfants en droit commun

Étienne Van Hees

L’objectif de cet article est de donner un aperçu des postes spécifiques d’indemnisation du préjudice corporel des enfants et des difficultés auxquelles peut être confronté le praticien dans ce cadre. Les experts médicaux, que ce soit dans un cadre amiable ou judiciaire, jouent un rôle majeur dans le processus d’indemnisation. En effet, si les conclusions du rapport ne lient pas le juge ou les parties, elles constitueront bien souvent le socle de la discussion juridique qui s’engagera au niveau de l’indemnisation.

Mots clés : Pédiatrie — Indemnisation — Droit commun — Expertise — Incapacité — Dommage — Psychologie — Séquelles

 

Quelques aspects fondamentaux intéressant les conséquences médico-juridiques des séquelles pédiatriques sévères. Réserves – prescription

Hubert De Stexhe et Jean-Pol Beauthier

En Europe, deux personnes victimes d’un accident entraînant de graves séquelles ne bénéficient pas des mêmes droits. Un piéton renversé en France pourra agir la vie entière contre le tiers responsable dans le cadre des réserves. En Belgique, même avec des réserves à vie, le même piéton sera tenu par le terme de 20 ans prévu par la loi. Pourtant, tous deux revendiquent les mêmes droits à la préservation de leurs intérêts. Les accidents du travail, les séquelles évolutives, les problèmes liés aux prothèses et orthèses, à l’obstétrique, aux organes nobles sont abordés dans cet article, tout comme le traitement post-consolidation et les frais futurs, la nature juridique de la prescription, les lois d’ordre public et le dommage fixé de manière transactionnelle.

Mots clés : Pédiatrie — Séquelles — Prothèses — Obstétrique — Organes — Frais — Prescription — Loi — Réserves pour l’avenir — Traitement post-consolidation

 

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2009/4

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Revue belge dcml

Sommaire du numéro du 4e trimestre 2009

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

La raison face à la routine. Repenser la réparation du préjudice corporel

Pierre Lucas

Dans l’optique d’une approche nouvelle des préjudices corporels, le groupe OPEP a redéfini tous les postes de préjudices.

Une innovation essentielle est l’abandon de l’ancienne notion d’ « invalidité » et l’adoption de l’ « incapacité personnelle ». Il a également précisé l’importance d’une bonne compréhension des concepts de prédisposition et d’état antérieur. Il a mis en évidence les avantages et les inconvénients d’une multiplication des réserves pour l’avenir. Il a proposé une nouvelle arborescence des préjudices, soulignant l’importance de déterminer les aides nécessaires à la victime et lui rendant une capacité, avant de quantifier cette dernière. Il expose la mission d’expertise déjà adoptée par l’édition 2008 du Tableau indicatif des magistrats.

Mots clés : Incapacité personnelle – Incapacité ménagère – Préjudices particuliers – Réserves pour l’avenir – Prédisposition – État antérieur – Arborescence des préjudices – Mission d’expertise

 

Les « unités polyphasiques » ou la « grande confusion »

Émile Godaux

En électromyographie, le terme « potentiel d’unité motrice polyphasique » est très mal utilisé et est une énorme source de confusion. Plutôt que de parler d’ « unités polyphasiques », l’électromyographiste devrait préciser s’il a enregistré des unités avec une ou deux composantes tardives, ou des unités avec des composantes tardives multiples, ou des unités polyphasiques de réinnervation, ou de vraies unités polyphasiques. L’électromyographiste doit aussi surtout éviter de qualifier à tort de polyphasiques des unités normales simplement un peu moins « belles » que d’habitude.

Mots clés : Dommage corporel – Muscle – Lésion nerveuse – Électromyographie – Unités polyphasiques – Composantes tardives

 

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2009/3

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Revue belge dcml

Sommaire du numéro du 3e trimestre 2009

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Accidents du travail dans le secteur public

Jan Matthys

Chaque année, nous déplorons environ 60.000 accidents de travail dans le secteur public. Comment les traiter, selon quel cadre légal et quelles sont les principales différences par rapport au secteur privé en ce qui concerne l’évaluation par le médecin expert, les procédures et le régime d’assurance ?

Mots clés : Accidents de travail – Législation – Secteur public – Incapacité de travail temporaire – Incapacité de travail permanente – Secteur privé – Fonds des Accidents du Travail (FAT)

 

Complications infectieuses après traumatisme

Frédérique Jacobs

Les complications infectieuses après traumatisme peuvent être précoces ou tardives. Le lien avec le traumatisme est évident en cas de complications précoces car elles sont en relation directe avec l’organe lésé ; il est par contre souvent difficile à établir, voire même non évoqué, lorsque les complications se manifestent longtemps après le traumatisme.

Les complications infectieuses liées à la splénectomie et aux fuites de liquide céphalo-rachidien – telle par exemple la méningite – sont des risques à long terme spécifiquement étudiés par l’auteur. Le médecin-légiste ne peut, en effet, oublier qu’un risque augmenté d’infections potentiellement graves et mortelles persiste toute la vie dans ces situations.

Mots clés : Traumatisme – Complications infectieuses – Lien causal – Risques – Court et long terme – Splénectomie – Mesures préventives – Fractures du crâne – Méningite

 

 

Revue belge du dommage corporel et de médecine légale — numéro 2009/2

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Revue belge dcml

Sommaire du numéro du 2e trimestre 2009

Revue belge du dommage corporel et de médecine légaleAnthemis

 

 

Sur un cas de faute médicale concernant un homme souffrant de priapisme post-traumatique

Francesco Consigliere et Andrea Verzeletti

Alors qu’il travaille, un homme de 39 ans tombe en heurtant la région périnéo-scrotale. Une semaine plus tard, l’homme perçoit une tumescence, spontanée et indolente, du pénis. Il se rend à l’hôpital où les médecins diagnostiquent un priapisme à haut débit et, le jour suivant, il est opéré de fistulisation caverno-spongieuse bilatérale avec comme conséquence l’impuissance (impotentia coeundi). Ce rare cas de priapisme post-traumatique a mis en évidence la négligence des médecins qui n’ont pas exposé au patient le risque de l’intervention pratiquée et la possibilité de s’adresser à un centre spécialisé à même de garantir d’autres techniques d’interventions (notamment l’embolisation artérielle) qui auraient assuré de meilleures chances de succès. Ce cas est aussi intéressant du point de vue de la problématique de l’évaluation du dommage si l’on s’interroge sur la partie du dommage attribuable à la faute médicale.

Mots clés : Priapisme – Information – Faute médicale – Barèmes – Évaluation du dommage corporel

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Sur un cas de syringomyélie post-traumatique : problèmes d’évaluation du dommage corporel

Francesco Consigliere et Andrea Verzeletti

Au cours d’un accident de la circulation, un homme de 38 ans subit un grave polytraumatisme. Les examens de diagnostic par images mettent au cours du temps en évidence une dégénérescence de type syringomyélique de la moelle épinière avec l’apparition de signes de souffrance neurologique aux membres supérieurs et inférieurs. Trois interventions chirurgicales ont été pratiquées mais, un an après, la cavité syringomyélique gagnait D11. Ce cas présente un intérêt tant pour la rareté de la pathologie que pour les quelques réflexions sur l’évaluation du dommage corporel qu’il entraîne, notamment à propos du « dommage futur ».

Mots clés : Syringomyélie post-traumatique – Barèmes – Èvaluation du dommage corporel

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Les conséquences médico-légales de la néphrectomie unilatérale

Jacques A. Bagon

Une étude observationnelle d’une cohorte de 73 patients néphrectomisés (37 donneurs de rein pour transplantation et 36 néphrectomies thérapeutiques) avec un suivi de 2 ans a été réalisée. Ont été analysés : le devenir de la fonction rénale, de la protéinurie et de la pression artérielle ; les délais jusqu’à la reprise de diverses activités : vie autonome, conduite automobile, activité professionnelle ou ménagère ; les délais avant rétablissement total ; les pourcentages de reprise d’activités préopératoires, l’évolution de l’inconfort en rapport avec l’opération, l’appréciation de l’aspect esthétique de la cicatrice et l’évolution de la qualité de vie, en fonction du temps écoulé. Ces données observationnelles autorisaient une proposition de taux d’invalidité attribuables à la néphrectomie, selon la valeur de la fonction rénale résiduelle. Les notions de perte de chance et de risque créé, dans le cadre de la néphrectomie, sont discutées.

Mots clés : Néphrectomie unilatérale – Taux de filtration glomérulaire – Invalidité – Perte de chance – Qualité de vie

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