Articles tagués ‘indépendant’

Informations fiables sur la grippe A(H1N1) : où les trouver ?

Écrit par Charles Duchemin le . Dans la rubrique Variations

Entre le “sensationnalisme” des médias grand public et « la voix de son maître » de certains sites institutionnels, il peut être difficile pour un internaute de trouver des informations scientifiques lui permettant de se faire une idée précise et dépassionnée sur un sujet comme la grippe A(H1N1). Ces informations doivent, de préférence, être fiables et ne pas avoir été interprétées par une tierce personne, afin que le lecteur puisse se forger sa propre opinion. Cet article tente de l’y aider.

Activité d’un médecin et liberté de choix de la caisse de retraite

Écrit par Droit-medical.com le . Dans la rubrique Jurisprudences

Médecin, travail occasionnel et caisse de retraiteQui dit travail, dit charges sociales et cotisations à une caisse de retraite. En théorie, les médecins libéraux devraient avoir le droit de choisir leur caisse de retraite ; en pratique, pour les praticiens conventionnés, elle leur est imposée. C’est pour cette raison que la jurisprudence de la chambre sociale de la cour d’appel de Reims du 7 mai 2009, publiée au bulletin d’information de la Cour de cassation no 702 du 15 mai 2009 est intéressante : elle va dans le sens d’un peu plus de liberté.

Le résumé no 720 de la décision de justice est ainsi libellé : « Bien que remplissant les conditions légales pour exercer en tant que médecin à titre libéral (diplôme et inscription au conseil de l’ordre des médecins), un médecin qui a cessé son activité libérale, n’exerçant plus que ponctuellement dans le cadre d’une activité salariée et qui s’est déclaré comme travailleur indépendant d’une profession libérale indépendante de la qualité de médecin (psychanalyste), ne relevait plus du régime des retraites des médecins français CARMF, mais du régime interprofessionnel CIPAV. »